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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
67f4adbc76ec6bab6dfbac93
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielle2ème CH - Section 1
63d0d63381a7b805de12b740
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EKIP' prise en qualité de mandataire judiciaire de la SAS JAMES AUTO, désignée à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de DAX (procédure de sauvegarde) du 3 août 2022, prise en la personne
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, représenté par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la FFA la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 3] Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca4
10 décembre 2007
10 décembre 2007
James Y... a vendu à M. Rémi X... un terrain sis à Torvilliers, cadastré section B no 1052 lieudit "Proche l'Eglise", pour une contenance de 1002 m² et constituant le lot no 2 du plan de division.
Source officielle1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[W] [P] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officielle3ème chambre
69747a72cdc6046d4786e9c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Monsieur [D] [N], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre 4-6
665eae75b5277b00088940d5
12 avril 2024
12 avril 2024
SB 2 Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac8d
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b39
22 septembre 1998
22 septembre 1998
Monsieur et Madame Albert P... ont souscrit, le 17 mai 1991, auprès de la COMPAGNIE G..., un contrat multirisques habitation pour leur immeuble à SAINT JAMES (50) .Le 6 mai 1995, ils ont communiqué leur
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f06
8 février 2008
8 février 2008
au barreau de PARIS, ( P337) Demandeur au recours, contre une décision en date du 18 décembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur James
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc381e633183e2ee17bc5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 13/01163 APPELANT Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie DEBRAY, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SASU GILBERT JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
C/ James Y... Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe8
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 18 Août 1965 au CONGO ... ... 69200 VENISSIEUX Monsieur James X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c33
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 51 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00048 --------------------------- James X...
Source officielleChambre 3-1
662209639ce14200083896b3
17 avril 2024
17 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Albert TREVES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET
Source officielleRecours Hospitalisation
6719e51c5857dd64cbdaa738
23 octobre 2024
23 octobre 2024
'[Localité 5] - 24/537 APPELANT Monsieur [Y] [E] [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Séverine FAINE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE SPECIALISE PIERRE JAMET
Source officielle2ème chambre
697489a3cdc6046d4787ecc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.N.C.
Source officielle2ème chambre
6974735dcdc6046d47867367
17 avril 2025
17 avril 2025
Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
F... en sa constitution de partie civile, a condamné CONTANT James, BELHADJ AHMED Belkacem, HALTER Y... et AAGAOU X... solidairement à payer à M.
Source officiellePage 8 sur 57