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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01793_20230830
30 août 2023
30 août 2023
la construction d'un centre culturel et éducatif comprenant la création d'un logement de fonction, sur un terrain constitué de deux parcelles cadastrées AZ 31 et AZ 29, situées respectivement 19 rue Marius
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00853_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Enfin, il ressort aussi des pièces du dossier que le dossier de demande prévoit un unique accès automobile, depuis la rue Marius et Ary Leblond dont l'emplacement est précisé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6889a8be0b31e6c455a2857c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
. : N° RG 24/06541 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P3BO APPELANT : Monsieur [T] [K] né le 12 octobre 1991 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marius BUSCARINI de la SELAS
Source officielle3ème chambre A
63ca42b89066fd7c90fc2586
19 janvier 2023
19 janvier 2023
' dans les filiales JC Restauration, Agora et Aviglaces, - la société ODM Expansion s'est engagée à ne pas utiliser la marque 'O Délices de Marius' à compter du jour de la cession des titres de M.
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e93a05
13 avril 2023
13 avril 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : F 19/01833 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claude JULIEN Me Isabelle ROY-MAHIEU
Source officielleChambre Sociale
6974a88ecdc6046d478a0000
22 janvier 2026
22 janvier 2026
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00994 - N° Portalis DBV7-V-B7J-D2P4 Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Alex MARIUS
Source officielleChambre civile TGI
64b8d0d0a5d4a205dbc5ceac
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01196 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FX47 Monsieur [Z] [E] EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL 'GT IMPORT' [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marius
Source officielleChambre de la Proximité
6438f373a942a604f5e9391e
13 avril 2023
13 avril 2023
EXPRO, JCP DU HAVRE du 28 Mars 2022 APPELANTE : Madame [Z] [V] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 10] (76) [Adresse 4] [Localité 6] représentée et assistée par Me Yves MAHIU de la
Source officielleChambre Sociale
656591590844fd8318dd76d1
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître SAGET-JOLIVIERE (Toque 94) APPELANTE Madame [N] [F] [T] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Alex MARIUS
Source officielle1ère ch. civile
65321b979e4ea48318f5b156
18 octobre 2023
18 octobre 2023
représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la Scp BONIFACE DAKIN & Associés, avocat au barreau de Rouen Sa INTER MUTUELLES ENTREPRISES [Adresse 14] [Localité 18] représentée par Me Yves MAHIU
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616389aaa5395b851a399e0e
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 11] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Francis PIERREPONT, avocat au barreau de PARIS, toque : P.527 SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielleChambre sociale
627df83b0d41e0057d43e352
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANTE : SARL [4] - agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Mohamed EL MAHI
Source officielleChambre 1-1
6538b3377ffc2c8318edfe5b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[M] [O] un navire de plaisance alors dénommé Mahi-Mahi, navire d'occasion construit en 1986 et ayant fait l'objet d'un acte de francisation au mois d'octobre 1996, moyennant le prix principal de 150 000
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
demeurant ... 75014 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Isabelle C..., avocat au Barreau de Paris, WAN AVOCATS R058 Monsieur Marius
Source officielleChambre civile TGI
64c0b923a67f3dd969e550d5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
décision attaquée en date du 21 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/02975 Monsieur [M] [V] [N] Monsieur [M] [V] [N] venant aux droits de Madame [T] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marius
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71370cbf3d85a0c71eb3c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
HERBAUT-PECOU es qualité de Mandataire Liquidateur de la SAS BOULOGNE LEVA LLOIS METROPOLITANS 92 [Adresse 2] [Localité 4], Représentée par Me Isabelle Roy-Mahieu, avocat au barreau de Paris, toque
Source officielleChambre des Etrangers
668e257afcf93851fdd648ad
9 juillet 2024
9 juillet 2024
de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine-Maritime , - à Me MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b1
1 juin 2006
1 juin 2006
C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b30
26 novembre 2015
26 novembre 2015
l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 Avenue Marius
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384a
15 décembre 2016
15 décembre 2016
l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 Avenue Marius
Source officiellePage 8 sur 38