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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93276
18 mai 2016
Jean-Noël X... a relevé appel du jugement par déclaration au greffe du 29 juin 2015. Par conclusions du 26 janvier 2016, il s'est désisté de son recours.
2ème Chambre
652a310d7ed1ea83181125b8
13 octobre 2023
[O] [W] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NOEL - Me KERDONCUF
6ème Chambre
63c256910bfda47c90076026
12 janvier 2023
NOEL [V], S.A.R.L.
3ème Chambre Commerciale
69707db3cdc6046d4713800a
20 janvier 2026
[W] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me NOËL Me LE BERRE BOIVIN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité
6253cbaabd3db21cbdd8df4b
25 mai 2011
Agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Noëllie X...décédée le 26 juin 2010 née le 07 Juillet 1973 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA représentée par la SCP CANARELLI Antoine
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
(avec partage de la fête de Noël, veillée ou jour de Noël avec alternance au besoin voire avec quelques jours réservés à Mme si celle-ci séjourne sur la région) · Un séjour sur une fin de semaine ou
6253ca88bd3db21cbdd8b471
28 mai 2008
Noël, Antoine, Raymond né le 24 Septembre 1948 à FONTAINE SUR SOMME (80) Fils de Joseph et de Y...
6253c9b4bd3db21cbdd8912f
14 mars 2007
SUR CE : Jean-Noël X... exécute actuellement plusieurs peines d'emprisonnement pour une durée totale de 16 mois .
6253ca17bd3db21cbdd8a07d
14 mai 2007
que l'autorité parentale sur Maïwenn sera conjointe mais avec résidence habituelle chez lui, - prévoir un droit de visite et d'hébergement pour la mère durant l'intégralité des vacances d'été et de Noël
1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecf
23 janvier 2024
/01514 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMOE-11 S.A.S ACTIUM GROUPE Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.A.S NOLA
6253cd4bbd3db21cbdd92d85
20 janvier 2016
civile et condamné Noëlle X... aux dépens.
6253ccc8bd3db21cbdd91449
14 avril 2014
Selon jugement du 20 décembre 2012, le Juge aux Affaires Familiales a notamment débouté Patrick X... de sa demande de suppression de la prestation compensatoire mise à sa charge, débouté Marie-Noëlle Y
6253cbacbd3db21cbdd8dfb8
22 mars 2011
Noëlle épouse B... a demandé à la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE de diffuser au sein de l'entreprise un bulletin d'information CGT GERANTS de juin 2009, intitulé TAM TAM.
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ad
12 septembre 2011
Jean Noël Alexandre Joseph X...
2ème CHAMBRE CIVILE
B7F-MOIM Société GT PALACE à l'enseigne 'LE GABRIEL'c/Nature de la décision
62ecb2c42a8cf5e2e9b21d3b
4 août 2022
Le même jour était conclue une garantie actif/passif (GAP) avec la société Cabinet Noël J. Ducher Conseils.
6253caaebd3db21cbdd8bbf0
4 juin 2008
Vu les écritures de ce dernier du 7 février 2008 tendant à ce que la Cour : - dise que Monsieur Noël D...
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00576_20250731
31 juillet 2025
Une note en délibéré présentée pour la commune de Sin-le-Noble a été enregistrée le 11 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.
6253ccc4bd3db21cbdd91354
25 mars 2014
Mme Noëlle Z...épouse X... C/ M. Renaud A...
6253c93bbd3db21cbdd87a7d
8 décembre 2005
Le conseil de Noël X... a été entendu.
5e chambre Pole social
651fa573c601f083189917df
5 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [T] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Noëlle BECRIT GLONDU de la SELARL BECRIT GLONDU NOELLE, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
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