France Télévisions, lors de l'émission 'Complément d'enquête', un documentaire produit par la société Hikari, consacré à l'un des plus grands acteurs du cinéma français, intitulé [M] [H] : la chute de l'ogre

[Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A

commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro D 383 844 693, prise en la personne de son représentant légal domicié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles OGER

IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 23.00227 INTIMEES Association ASSEDECAM Organisme OGEC

Notifié le : Grosse délivrée le : RG N° 10/652 HC EXPOSE DU LITIGE L'Udogec de l'Isère est une association qui fédère les Ogec, organismes de gestion des établissements d'enseignement

1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [S] [M] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie pierre OGEL

Il relève également qu'entre les points OGE n° 1 et OGE n° 2, au-devant de la cour de ces derniers, qu'une construction est édifiée contre la limite séparative entre les deux fonds, qu'une clôture grillagée

de Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 20 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 23/00028 Monsieur [B] [X] Représentant : Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 25 Juin 2024 Appelant : Monsieur [F] [I], représenté par Me Thomas ROUSSINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0067 Intimée : Association OGEC SAINTE CLOTILDE

paritaire du HAVRE, décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous le n° 22/00250 Monsieur [Z] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-HAUSSETETE

prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Stéphanie Y... ... 35235 THORIGNE FOUILLARD Appelante, comparante en personne, assistée de Me Emilie OGER

B, représenté par Me Oger, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance de la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Grenoble du 12 janvier 2022 ; 2°) d'annuler les décisions

[L] et Mme [D] les sommes suivantes : * apport de terre végétale et végétalisation du talus : 7.467 euros TTC * clôture de sécurité entête du mur : 2.587,65 euros TTC * réimplantation bornes OGE :

CORDELIERS (Pièce 12 communiquée : "L'OGEC LES CORDELIERS N.D.

contentieux du travail, Vu les articles 384 et 400 et suivants du Code de Procédure Civile, Attendu que par message transmis par RPVA le 18 Septembre 2025, le conseil de l'Association COURS BASTIDE - OGEC

DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 23/00198 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIRE Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 30 novembre 2022 Association OGEC

Les consorts [Z] ont sollicité la SARL Ogeo,, géomètre expert, afin d'établir un procès-verbal de bornage et de reconnaissance de limite de propriété ; M [S] a réuni les parties le 8 juin 2016, a établi

DU 21/04/2022 Dossier : N° RG 20/01038 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HRKN Nature affaire : Demande en paiement de cotisations, majorations de retard et/ou pénalités Affaire : OGEC