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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA01281_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielleChambre 4-6
661a202b4cfa010008a2d6d3
12 avril 2024
12 avril 2024
CLINIQUE [6] sise [Adresse 5] Demanderesse à l'incident représentée par Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué à l'audience par Me Ornella PAZIENZA ORDONNANCE DE DESISTEMENT
Source officielleRétentions
63d0d61681a7b805de12b644
24 janvier 2023
24 janvier 2023
3] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant assisté de Maître Isabelle ORTEGOSA
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
victime d'un accident aux temps et lieu de son travail, son pied gauche ayant été écrasé par le godet d'une pelle hydraulique ; Qu'il s'en est suivi une incapacité permanente partielle de 27 %, ses orteils
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
.-83660 CARNOULES représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc OREGGIA, avocat au barreau de TOULON INTIMÉE ET APPELANTE LA SARL CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02802_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df7730d41e0057d43e210
12 mai 2022
12 mai 2022
convention de la Haye du 15 novembre 1965 SA CNP CAUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Carolina CUTURI-ORTEGA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a62b1b448a370008a72030
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CREDIT LOGEMENT, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître CARRERE substituant Maître Carolina CUTURI-ORTEGA
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA02362_20240816
16 août 2024
16 août 2024
au préfet de la Seine-Saint-Denis de l'avis du 5 février 2021 du collège de médecins de l'Office que ce dernier a été rendu par un collège composé des docteurs Philippe A, Xavier Wagner et Nathalie Ortega
Source officielleChambre des étrangers-JLD
66baf731f34129bfe1fee694
11 août 2024
11 août 2024
[U] SE DISANT [B] [R] alias [E] né le 16 Janvier 1995 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Marocaine Retenu au centre de rétention d'[Localité 5] Comparant et assisté de Maître Ilazki ORTEGO SAMPEDRO
Source officielleChambre des étrangers-JLD
668e256efcf93851fdd647fb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Monsieur X SE DISANT [L] [X] ALIAS [D] [C] né le 29 Juillet 2002 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Ilazki ORTEGO
Source officielle5e chambre Pole social
679331d431df9338379d27ab
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[U] [11] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2025 à : - Me ORTEGA - Me MAZARS - SELARL [U] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 23
Source officielleChambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb6
26 avril 2024
26 avril 2024
En l'espèce, le docteur [E] [T] estime tout d'abord qu'il ne s'agit pas d'un déficit des releveurs des orteils mais des releveurs du pied et conclut à une 'raideur discrète à importante avec atteinte des
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd95593ea76c33f13787338
20 février 2020
20 février 2020
; que les radiographies du 4 octobre 2009 ont confirmé la réaxation des orteils par cinq broches ; Qu'au mois de février 2009, M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0137f394d0f8f666ee
3 mai 2023
3 mai 2023
en griffe sauf le gros orteil-répercussion au niveau des actes de la vie quotidienne (déplacement avec canne), au niveau de son avenir professionnel relevant du monde du Handicap suite à traumatisme avec
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ade
11 juillet 2023
11 juillet 2023
travail entre 2 et 35 jours maximum, - trois nouvelles lésions sont apparues à savoir une sciatalgie L5 gauche paralysante avec paralysie des inverseurs pied gauches et paralysie des releveurs des orteils
Source officielleService des Référés
6719e4f05857dd64cbdaa4ac
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[S], salarié de la société Dg Trans en qualité de chauffeur poids lourds, a été victime d'un accident du travail, avec écrasement du gros orteil et d'une fracture du deuxième orteil, nécessitant un traitement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03390_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé la ra orteure ublique, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01105_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A, représenté par Me Oreggia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 9 novembre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01048_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
En remier lieu, les décisions en litige, qui com ortent la mention des considérations de droit et des circonstances de fait sur lesquelles elles sont fondées, sont suffisamment motivées.
Source officiellePage 8 sur 40