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1 000 résultats pour « Tirole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bb6527a11effc4b721

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

 : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL

Source officielle

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Annonces BODACC90 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL TIROLE SEBASTIEN

SIREN 804797421Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

26/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIROLE ECONOMIE

SIREN 394893960Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

11/03/2026

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Radiations

TIROLE, Isabelle Marie Madeleine, CUDRAZ

SIREN 482225984Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

17/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERTHELON et TIROLE, Avocats Associés

SIREN 828637298Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

11/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TIROLE SEBASTIEN

SIREN 804797421Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

24/06/2025

Voir →

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bb6527a11effc4b723

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

 : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d701e12c85000874b0c0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db3e5d80f0008c2e92a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6630897103169600084134a5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

pouvoir INTIMEE : Société [7] Assuré : [X] [R] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Quentin TIROLE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37c05566a2f16fd86d3

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe36acdc6046d478685c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228a

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

Grande Terre-FLEURIMONT 97460 ST PAUL Comparante en Personne assistée de Me Soraya TIMOL MALLAM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION EN PRÉSENCE DE : Mme X...Marie Laure (curatrice)

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20e4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b2110cc4cf860008dff69e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db3e5d80f0008c2e924

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db3e5d80f0008c2e926

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162be8599b588421c5e37c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

mentionnent que trois désordres : - Verrier supérieur maintenu par des cales de fortune en bois, - Fils électriques non encastrés sur le meuble tabac obligeant à les maintenir en l'air pour ouvrir le tiroir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a78

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

la décision de la caisse a été prise après description du poste de la station service, soit l'encaissement des paiements des clients, assise face à un ordinateur et tirant trois fois par paiement un tiroir

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6375c51457d0f882dc1f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Les différents consommables nécessaires à la confection d'appareils et de fils dont disposaient la salariée ont été transférés dans les tiroirs de sa nouvelle collègue.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4239d83dbd04f5fb2917

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

rédigée : " Sur la journée du 17 mai 2017, au niveau de votre journal électronique, nous constatons différentes opérations de remboursements en espèces, vous saisissez ou scannez un article, votre tiroir

Source officielle
CA

Chambre 3 A

670e05e410ea465c0ffcf7c0

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

] [M] avait initialement réclamé un montant de 199 euros au titre de la réparation de la paroi de douche, ce qu'ils avaient accepté, aucune somme supérieure ne pouvant être mise à leur charge ; les tiroirs

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032e7ded91f8d5be02fe2b6

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Meuble composite en partie gothique, 91 x 170 x 51 cm, 2 Commode en bois naturel ouvrant à deux petites portes et trois tiroirs sur deux rangs, architecture en panneaux, fortes moulures, pieds droits

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33be11beca089b88d04

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DU 07 OCTOBRE 2025 APPELANTE : S.A. [11] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Quentin TIROLE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a30707ed1ea8318112495

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Quentin TIROLE

Source officielle