CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 819 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21PA01964_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

A, chirurgien pédiatrique, est praticien hospitalier titulaire depuis 2004, et exerce au centre hospitalier intercommunal de Créteil (CHIC), dont il est devenu chef du service de chirurgie pédiatrique

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92b02b7da2d0a364ea8ae

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Sur les fautes reprochées aux médecins, il convient de relever que le grief allégué par la clinique s'agissant du défaut de recherche de médecins remplaçants n'est pas établi.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c069445a086e2bcee1fd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Chirurgie du rachis'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca51a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le docteur [J], agissant en qualité de médecin expert, a conclu, de première part, que les lésions imputables à l'accident survenu le 18 novembre 2017 pouvaient être considérées comme consolidées le 19

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00122_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société Optical Center fait valoir que, saisie pour avis par le docteur B et le docteur A de projets de contrat de travail devant être conclu avec elle, le conseil de l'ordre leur a indiqué, par des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd80

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

et de chirurgie et infirmière de nuit dans tous les services) ne correspondaient pas aux recommandations de médecin du travail dont il s'est rapproché par lettre du 1er juin 2005 pour obtenir des précisions

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c63cf3112a7c58687434

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

mais aussi de chirurgie, ce qui a été accepté tacitement par les caisses d'assurance maladie.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060528558704f52e6815

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle considère que le taux fixé par le médecin consultant en première instance a été fixé arbitrairement à 28% car il repose sur un examen réalisé le jour de l'audience alors que l'analyse doit être réalisée

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af2bb0cef7f7427918b

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ainsi, le taux d'incapacité doit s'apprécier à partir de l'infirmité dont la victime est atteinte et d'un correctif tenant compte de l'incidence concrète de cette infirmité sur son activité, et ce en se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92173

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

, établi sur pièces, le 30 janvier 2014, dans lequel il met en doute la compétence du professeur C...celui-ci n'étant pas chirurgien spécialisé en chirurgie vasculaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01791_20230905

Admin. Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

dans la spécialité " Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ".

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c5297aa2c4236379079837

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

être assurée par un médecin.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210eec4cf860008dff68e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur le certificat du 11 mars 2019, il est fait mention de l'intervention pour « suites chirurgie rachis le 10 août 2018 » et sur les certificats ultérieurs d'une « chirurgie pour hernie discale ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Dans une note technique du 21 novembre 2019, le docteur [Z], médecin de recours de la société, qui n'a pas examiné l'assuré, considère que le taux d'IPP doit être ramené de 15% à 5%.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04400_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

La partie qui justifie d'un avis du collège de médecins de l'OFII qui lui est favorable doit être regardée comme apportant des éléments de fait susceptibles de faire présumer l'existence ou l'absence d'un

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La juridiction a désigné le docteur [B] médecin expert pour rendre son avis à l'audience afin de déterminer si la maladie professionnelle dont a déclaré être atteinte Mme [H] avait entraîné des séquelles

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8888ad85da04f53a3b4b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Il avait consulté le lendemain un médecin libéral, le docteur [I] [X], qui avait adressé des photographies de l'hématome au docteur [C] [P] et avait finalement décidé de se rendre à la clinique [9] le

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA02034_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Le juge doit rechercher si, eu égard à leur nature, intensité, date et durée, les relations directes ou indirectes entre un expert et une partie sont de nature à susciter un doute sur son impartialité.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00907_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

spécialisée en chirurgie cardiaque pouvant assurer un suivi régulier et une prise en charge dans la ville de Sétif située à 33 kilomètres du village d'Aïn Oulmene dont le requérant est originaire.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697320bbcdc6046d476437da

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le Docteur [V], mandaté par M.

Source officielle

Page 8 sur 91

← PrécédentSuivant →