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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

65ab785136bfc00008d68f0e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[U] [K], passager arrière, a été blessé dans l'accident. Par ordonnance du 31 janvier 2017, le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon a ordonné une expertise et alloué à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210eec4cf860008dff68e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Activité de la victime lors de l'accident : alors que Mme [G] relevait un patient qui se trouvait au sol ; Nature de l'accident : elle aurait ressenti une douleur dans le dos ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554b08c361831812f565

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Sur le droit à indemnisation': Aux termes des articles 1er et 4 de la loi du 05/07/1985, le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur blessé dans un accident de la circulation a droit à une indemnisation

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e66b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[E] [G] s'est blessé (grosses douleurs au ventre) en portant une cuisse de b'uf ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ae83c9498318209dbd

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

soudaine d'un organe, ici le tendon d'Achille déjà bien sollicité dans le simple fait de marcher, constitue sans contestation possible un accident, un fait soudain et brutal pour la personne ainsi blessée

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364461d7564000872dfc0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il a été blessé à la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Le 1er février 2014, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4b2467ef77d000880b681

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La société considère que le salarié s'est blessé en dehors de son travail, que la caisse ne rapporte pas la preuve d'un accident au temps et au lieu de travail qui aurait engendré la lésion.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4b24a7ef77d000880b683

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La société considère que la salariée s'est blessée en dehors de son travail, que la caisse ne rapporte pas la preuve d'un accident aux temps et au lieu de travail qui aurait engendré la lésion.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e908

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

habituel : [4] [Adresse 5] ; Activité de la victime lors de l'accident : préparation des horaires d'hiver ; Nature de l'accident : manipulation d'une palette en bois vide ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978411af6ba0065f4114

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Blessée à l'épaule droite, Mme [N] a souffert de plusieurs arrêts de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b87

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

avisés de ce que des coups de feu avaient été tirés à l'intérieur d'un établissement de nuit situé à Lattes lesquels avaient atteint trois personnes, Angélique A..., Nina B...et Edgard C..., tous trois blessés

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2f0

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Passé ce délai, le blessé n'est plus dans l'incapacité totale d'exercer une activité, et, a fortiori, est médicalement apte au travail. (...)

Source officielle
CA

Avis

CADA:20232391

Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

dûment renseigné, qui comporte le nom et l'adresse des propriétaires ; /2° Un registre de suivi sanitaire et de santé des animaux qui comporte notamment des informations sur les animaux malades ou blessés

Source officielle
CA

2e Chambre

6032ce6464475b439a9d9c7b

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

d'équipage dans les limites fixées par les « Rules '' applicables, -que le 5 août 2011, lors d'une sortie en ski nautique, Monsieur [W], résident français membre d'équipage du M/Y African Queen, a été blessé

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033cfc14bc3cc81e0af3dae

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

[B] [L] a été gravement blessé. Les époux [B] et [C] [L] ont fait assigner [O] [F] et la MATMUT pour obtenir l'indemnisation de leur préjudice, en présence de la CPAM des Pyrénées Orientales.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603417a95a4f2c0754c781e8

Appel

2 février 2017

2 février 2017

Dans la nuit du 21 au 22 novembre 2010 , il a tué son épouse , blessé ses deux enfants et s'est donné la mort à son domicile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60322f5e7780656614a70447

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

[G] [F] a été impliqué dans un accident de la circulation à [Localité 2] (Ain), au cours duquel Mme [Z] [U] a été grièvement blessée.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

603247df1cc19f7ddd011cbb

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Monsieur [V] déclarait s'être blessé en manipulant la barre de fermeture de l'atelier.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

5fde456b5d247423d962cb46

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

X... s'est blessé au niveau de la cheville gauche. M. X... a informé l'employeur de l'accident qui s'est produit.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fda991d4a910729625138a2

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

sa situation professionnelle après le licenciement de son époux; que les circonstances dans lesquelles son époux a été licencié l'ont profondément affectée et l'attitude de l'employeur l'a également blessée

Source officielle

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SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

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SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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