CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 662 résultats pour « Temin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be689

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur les demandes de provisions et de condamnation, sous astreinte, à terminer l'installation de la cuisine, formée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032ecaaaf910560b1bba358

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

envois d' e-mail et d'appels téléphoniques auprès des interlocuteurs professionnels de [Q] [S] ; si ces témoignages sont imprécis quant à l'objet même de l'activité décrite ponctuellement par le témoin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033acfdb6986860fb72afb6

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Vous avez manqué de respect envers lui et vous êtes même allé jusqu'à le menacer devant témoin de « lui régler son compte aux Antilles » en invoquant sa couleur de peau.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9cbf7b244c20532a09610

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

De plus, un témoin, de même que M. [I] lui-même, vous ont entendu proférer des menaces de mort à son endroit, ce que vous avez en revanche nié.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02613_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il a été précisé par plusieurs témoins que M. C H s'est baigné dans la piscine. Sans qu'aucun invité n'ait entendu de bruit alarmant particulier, il a été retrouvé flottant dans l'eau.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616258f9a2370d151415ac30

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Ensuite, les témoins qui attestent que Monsieur [W] se disait abandonné de ses filles lui prêtent des propos qui confirment les explications données par la famille [W], c'est-à-dire que dans son grand

Source officielle
CA

Chambre sociale

616323153dbed56e5e2c2f5e

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Par jugement en date du 30 juin 2009, le Conseil de Prud'hommes, présidé par le juge départiteur, a ordonné l'audition de témoins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Par ailleurs le conseil de prud'hommes a entendu comme témoins deux des salariés sus visés et trois autres salariés de l'entreprise. Or le témoignage de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93829

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Arrivé à proximité de sa bouée, Monsieur A... a décidé de terminer sa manœuvre à la voile pour aller prendre son corps-mort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

X... et Mme Z...et qui ont eu pour témoin direct M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c52979a2c4236379079835

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle précise avoir terminé l'après-midi, le médecin ne travaillant pas.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8ce405357f749ea9eb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les seuls témoins de l'incendie n'apportent aucun élément permettant de déterminer une quelconque faute imputable aux époux [K], alors que l'enquête s'est exclusivement orienté vers un tiers mis en cause

Source officielle
CA

JEX

63ca42d59066fd7c90fc2636

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

commencera à courir dès ce premier manquement dans ledit délai, - dire que la réalisation des travaux devra être entreprise dans ce délai de deux mois postérieurs à la signification de l'arrêt et être terminée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d833e704a005d1ed717b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

adressé des courriers particulièrement agressifs et s'étant comporté de façon scandaleuse, notamment concernant l'organisation de l'entretien préalable, puis pendant la procédure, avec pressions sur les témoins

Source officielle
CA

3ème Chambre

62e0d575e8fd1e05797fa260

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[F] le 2 mars 2019 aux termes duquel il indique que l'opération va être terminée et lui propose d'y participer en raison du fait qu'elle a réglé les cautions et un loyer, que ces versements, effectués

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea87f87273063ab3f53e

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

supérieur hiérarchique, des menaces subies de la part de ce dernier, de l'isolement imposé et des exigences plus fortes que pour ses autres collègues - à la confirmation de ces agissements par des témoins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d570cdc6046d471d5ab0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

juillet 1969 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] assisté et représenté par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE substitué par Me TEKIN

Source officielle
CA

1re chambre civile

661f66032313f20008a525f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

avant le 15 juillet 2015, - selon contrat à durée indéterminée, il a été engagé le 15 juillet 2015, en qualité de cuisinier par la SARL Assimilyan avec une période d'essai d'un mois qui n'était pas terminée

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6622096f9ce1420008389857

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[I] soutient que si le contrat de bail prévoyait la réalisation de certains travaux, ces derniers n'ont jamais été terminés et l'intervention du propriétaire a aggravé sa situation de sorte qu'il ne pouvait

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d18b1dbbe3bae600436

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[P], gérant, s'est présenté dans son bureau vers 11 heures 30 pour lui annoncer directement que 'c'est terminé' et qu'il souhaitait se séparer de lui. Ils étaient tous les deux seuls dans le bureau.

Source officielle

Page 83 sur 1234

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLOMBERIE TEMIN

SIREN 344148119Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL TEMINICO

SIREN 878715093Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/05/2026

Voir →

Créations

TEMIN-GOURNAC, Théo, TEMIN

SIREN 104033253Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

Voir →

Radiations

TEMIN AMULET, Victor

SIREN 881587547Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

Voir →

Radiations

S.A.S.U TEMINE

SIREN 913407847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/03/2026

Voir →