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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9aea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

dont le siège social est situé au [Adresse 1], immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n°892.325.804, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, représentée par Me Laurent ABSIL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f230e53fca3659f672aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Abil It, M. [Y], M. [C], M. [U] et M.

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cd0c4cf860008dff489

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Civile souscrite auprès de la compagnie Abeille Iard & Santé n'est pas mobilisable, En conséquence, Juger que les garanties souscrites par [V] [F] auprès de la compagnie Abeille Iard & Santé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85705

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

L'ABEILLE ASSURANCES RG N : 00/00525 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatorze Novembre deux mille un, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89775

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

. : 04 / 00358 SD TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 12 novembre 2003 SAS DIEZ CONSTRUCTION C / SCI GERVAIS MAS DES ABEILLES SUD Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d8955548e0aba48fe8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Enfin, succombant à la procédure d'appel, la société ABEILLE en supportera les entiers dépens. LA COUR, STATUANT PUBLIQUEMENT ET CONTRADICTOIREMENT.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Y ajoutant, la cour enjoindra à la SA ABEILLE VIE de communiquer les clauses bénéficiaire successives de ce contrat.

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b64da31367c908eb65b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En l'état de ses dernières conclusions déposées le 12 octobre 2022, la SA ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, demande en substance à la Cour : - d'infirmer le jugement rendu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6971f39dcdc6046d47397adc

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[J] et les consorts [P] ont confié à la société Eurosol fondations, assurée par la société Aviva assurances, aux droits de laquelle vient la société Abeille IARD et santé (la société Abeille), des travaux

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62848f7d498a54057d102d22

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ABEILLE IARD & SANTE venant aux droits de la S.A. AVIVA ASSURANCES c/ [V] [P] S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SA Abeille IARD & Santé aux entiers dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcf208351cec6586453

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS Société ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65449d64c71a6a83181c8e7e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DEUMEURES D'OCCITANIE LANGUEDOC ROUSSILLON C/ SA ABEILLE IARD & SANTE Grosse délivrée le à Me Donat Selarl Chabannes Reche ...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b9108d0ccf000877e41f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[S] [T] Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596ec024d1adffef76c8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La société Abeille Iard & Santé est condamnée aux dépens et à payer la somme de 1 000 € aux époux [U] en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6970b1b3cdc6046d47196c50

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[S] [R] et la société Abeille Iard & Santé. La clôture de la procédure a été prononcée par ordonnance du 3 novembre 2025.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48ef4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SAS Samsara a été condamnée à payer à la société Abeille IARD & Santé la somme de 4000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68e5f33ae11beca089b88cf8

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[G], - débouter la société Abeille et Mme [Z] de toutes leurs demandes contraires, - condamner Mme [Z] et la société Abeille, in solidum, au versement à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65b0bd838d0ccf000877e61d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

/024505 du 06/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Etablissement Public OPH [Localité 5] HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ABSIL

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a57

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[B] et son assureur Abeille de leur fin de non-recevoir que la forclusion de la garantie décennale de M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

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Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

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Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

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Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

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