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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6973a691cdc6046d477158f5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Adrian
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ea2c4236379079666
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleTAXES
695e3aa175782d5f06113b23
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 JANVIER 2026 ************************************************************* A l'audience publique du 02 Décembre 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4fe
9 avril 2024
9 avril 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56981a7b805de12b42f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre civile
63be62ca13ef607c90ab631b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
cette qualité audit siège Chez [24] [Adresse 4] [Localité 11] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee7936
10 mai 2022
10 mai 2022
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee793a
10 mai 2022
10 mai 2022
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-4
662209619ce1420008389677
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Adrian
Source officielleChambre 1-4
68f1d9129abd0e067a219437
16 octobre 2025
16 octobre 2025
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Inès BONAFOS, Présidente, et Monsieur Adrian
Source officielleRétention Administrative
68f71571a0214f9bf6ab1542
18 octobre 2025
18 octobre 2025
ALPES MARITIMES Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Octobre 2025 devant Monsieur Adrian
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb9a0ba8d53478d367d517
19 février 2019
19 février 2019
[Z] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Adriano MENDY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0499 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 905
Source officielleAvis
CADA:20182142
27 septembre 2018
27 septembre 2018
ne peut donc que déclarer cette demande irrecevable et inviter le demandeur, s’il le souhaite, à préciser la nature et l’objet de ces documents à la garde des sceaux, ministre de la justice en lui adressant
Source officielleAvis
CADA:20170887
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Elle ne peut donc que déclarer cette demande irrecevable et inviter le demandeur, s’il le souhaite, à préciser la nature et l’objet de ces documents à l'administration qu'il avait saisie en lui adressant
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079644
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleTAXES
677e184725a73d43aa4ae153
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2025 ************************************************************* A l'audience publique du 03 Décembre 2024 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN
Source officielleChambre 1-4
69d8a3f8cdc6046d47bd557e
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller En présence
Source officielle1ère Chambre civile
66a098fb2be3e083f4fad442
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleChambre 1-4
6a0ff94bcdc6046d478a456a
21 mai 2026
21 mai 2026
Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleAvis
CADA:20220783
31 mars 2022
31 mars 2022
souhaite, à préciser la nature et l’objet de ces documents, et à donner toute information permettant de retrouver plus aisément les personnes recherchées, à l'administration qu'il avait saisie en lui adressant
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