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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d99
27 octobre 2017
27 octobre 2017
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de6
17 novembre 2017
17 novembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de7
17 novembre 2017
17 novembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3a
8 décembre 2017
8 décembre 2017
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fab
30 mars 2018
30 mars 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad40
27 janvier 2017
27 janvier 2017
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65321b779e4ea48318f5b0a8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 19 OCTOBRE 2023 Le dix-neuf Octobre deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assisté d'Anaïs BARBEDETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132e
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92152
12 mars 2015
12 mars 2015
K0110 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd9439f
21 décembre 2018
21 décembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5b
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a40
3 mars 2017
3 mars 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Madame Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91341
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fc
3 juillet 2014
3 juillet 2014
toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239e
7 mai 2015
7 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edc
2 février 2018
2 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94394
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94396
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude B..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e86
12 mars 2021
12 mars 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb9
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.
Source officiellePage 9 sur 136