Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d86
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il effectue les opérations de la préparation au remblayage hydraulique du chantier concernant le blindé et les flotteurs, la confection du barrage, les travaux sur le pont ainsi que la pose du tubbing.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[N] était contraint de man'uvrer des engins amiantés tels que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tels que palans et treuils lors de la mise en
Source officielleChambre Sociale
653b59eb502b828318c4e710
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Seul le personnel de la BRINKS pouvait récupérer le sac blindé contenant les PSE par la porte blindée située à l'extérieur, au dos du coffre.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02536_20240215
15 février 2024
15 février 2024
réserve de propriété, alors que le service aurait dû ne retenir que les ventes ayant donné lieu à une remise matérielle effective du bien à l'acquéreur ; - ayant fait l'acquisition de trois portes blindées
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20027_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20966_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21061_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23765_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04282_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04970_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre civile
66235ac5aec0e60008fe9893
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christophe BREIGEAT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 007 APPELANTE Monsieur [T] [B] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Pierre BLIN
Source officielleRETENTIONS
687b269830e6dd8e1529be4d
18 juillet 2025
18 juillet 2025
EN DATE DU 18 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 18 JUILLET 2025 à 13h45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Muriel BLIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616263c310de15342de147c5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Représentée par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L0058.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02064_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la décision par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Toulouse a désigné Mme Anne Blin, présidente-assesseure de la 2ème chambre, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c70
16 juin 2017
16 juin 2017
quelques désordres que ce fût à la vue ou à la connaissance des acquéreurs qui ont eux-mêmes procédé à d'importants travaux de transformation dans la maison litigieuse, posant, notamment, une porte blindée
Source officielle1ère chambre sociale
63d0d58981a7b805de12b4cd
4 mai 2022
4 mai 2022
° Portalis DBVC-V-B7F-G32E Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LISIEUX du 14 Octobre 2021 Madame [M] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre BLIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6031eba10ab6df24b87befcb
5 juin 2018
5 juin 2018
né le [...] à BLIGNY-LES-BEAUNE [...] [...]
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b3dfabddd9699dff51
28 juillet 2023
28 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT SUR REQUÊTE DU 28 JUILLET 2023 N° 2023/ 241 Rôle N° RG 23/05972 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGN6 [S], [T] [U] C/ S.A.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01848_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03669_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officiellePage 9 sur 87