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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
653b59cb502b828318c4e659
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[D] a été expressément informé de l'équipement des véhicules d'un boîtier de géolocalisation mais également de la finalité de la mise en 'uvre de ce dispositif s'agissant de : ' géolocaliser les véhicules
Source officielle1ère chambre civile B
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25 janvier 2011
25 janvier 2011
parcelle [Cadastre 3] ; que pour permettre l'exercice de la servitude Monsieur et Madame [K] devront équiper leur portail d'un interphone et d'une commande à distance et remettre à Monsieur [H] un boîtier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01298_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Est également versé au dossier un devis établi le 13 novembre 2017 portant sur le changement du " stering unit ", soit le boitier de direction, pour un montant de 1 075 euros.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01928_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
d'une insuffisance respiratoire chronique liée à des séquelles d'une tuberculose et verse en particulier un certificat médical établi par un médecin généraliste le 7 octobre 2020 qui mentionne que le boîtier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSN5 S.A.R.L. GSAGEc/S.A
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4 avril 2024
4 avril 2024
Elle affirme qu'un tiers a voulu remédier à la surchauffe causée par une surexploitation du véhicule en démonter le boîtier et qu'en le remontant, il a procédé à une soudure mal exécutée qui a percé le
Source officielle6e chambre
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29 novembre 2018
29 novembre 2018
A compter de novembre 2015, la société a équipé les véhicules, désormais loués, de nouveaux boîtiers chronotachygraphes électroniques appelés FM 100 incluant un système de géolocalisation (FM tracer) non
Source officielle14e chambre
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
débats : Mme Elisabeth TODINI, EXPOSE DU LITIGE La société Nexans Power Accessoires (la société Nexans) fournit à la société Enedis des accessoires pour câbles souterrains, notamment des boîtiers
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette absence de remplacement de la butée et de reprogrammation du boîtier robotisé est selon l'appelante également constitutive d'une faute du garage.
Source officielleCour d'Appel
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28 avril 2008
28 avril 2008
L'information sur l'aliénation d'un fonds agricole adressée par maître D...à la SOGAP indique que le but de l'acquisition de la propriété agricole de la Boissière par la société EUROPEAN SILVERDALE est
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
La société Alrack BV, assurée auprès de la société Allianz Benelux NV, a fabriqué les boîtiers de connexion équipant les panneaux.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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17 avril 2024
17 avril 2024
L'employeur a réalisé un test de ces boîtiers le 21 mars 2018 lequel versé aux débats par les parties mentionne certes que « Sur l'ensemble des mesures relevées sur les couples de casques et boîtiers,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01415_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Par un jugement n° 2204962 du 12 mars 2024, le tribunal administratif de Rennes a annulé l'arrêté du 7 avril 2022 en tant que les boitiers du projet de construction ne sont pas intégrés à la clôture sur
Source officielleCabinet C
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28 avril 2022
28 avril 2022
[I], qui indique qu'en principe, «les boitiers de branchement sont implantés à l'extérieur des lots afin de laisser le libre accès au boitier aux agents EDT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db0ecdc6046d47d9258a
10 avril 2026
10 avril 2026
Monsieur [G] [H] et Madame [D] [Y] épouse [H] à payer à la SARL [C], les sommes suivantes : o 6 500 € à titre de dommages et intérêts « pour la mauvaise implantation de l'ensemble des réseaux, le boîtier
Source officielleChambre 3 A
6538b3837ffc2c8318edff53
23 octobre 2023
23 octobre 2023
juillet 2015, la Sas Grenke Location a consenti à la Sarl des Hospices la location longue durée d'un nouveau matériel de surveillance à usage professionnel (un dôme motorisé, un DVR, un écran et un boîtier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674433
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Y] [M] a bénéficié d'un changement de boîtier en janvier 2017, mais qu'un incident survenu en 2019 (extériorisation du boîtier) a nécessité une extraction et une ré-implantation, lors d'une hospitalisation
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275cc
24 août 2022
24 août 2022
En 2006, il a été procédé à un changement du compteur électrique, équipé d'un boîtier de téléreport, et un nouveau contrat de fourniture d'électricité a été conclu pour une puissance de 36 kVA.
Source officielleCabinet B
65a23da17ca18b0008e582a9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En lecture de ce rapport concluant à l'existence d'un vice caché tenant à un défaut de masse structurel occasionnant une chute de tension dans le boîtier de gestion des organes électriques du véhicule,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03575_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
En deuxième lieu, M. et Mme A ont produit une facture de 598 euros correspondant à des travaux complémentaires pour les appartements situés au 40 rue d'Altkirch, à savoir l'installation d'un boîtier de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629f7935a5d4e0c2ddca3b
26 mars 2013
26 mars 2013
visionnant la bande de vidéo surveillance enregistrée le 5 mars 2008 et sur laquelle il constate que M [Q] [H], à son arrivée sur le lieu de travail, après avoir brisé la chaîne qui empêchait l'accès au boîtier
Source officiellePage 9 sur 47
Boixière, Aurélia, Teraitua
08/11/2023
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BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly
20/06/2023
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BOIXIERE&CO IMMOBILIER
11/05/2022
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EARL GRANDE BOIXIERE
30/03/2022
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BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly
13/10/2020
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