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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f552
26 novembre 2010
26 novembre 2010
bobine (maquette) - bourges (mobile) - cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - poissonnagerie (mobile) - tamanoir (maquette) - toile d'araignée (mobile monumental) - trois bollards
Source officielle4e chambre 2e section
653a071bd0451e8318d0ecd1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
*************************************************************************** ORDONNANCE DE NULLITÉ DE DÉCLARATION D'APPEL (Articles 899 et 901 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Agnès BODARD-HERMANT
Source officiellePremière Présidence
6979b7bfcdc6046d47f2d0dd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° N° RG 26/00005 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOYP page 2 Après avoir exposé la procédure, entendu
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8c7cdc6046d477b9c40
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8d0cdc6046d477b9ce3
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT
Source officiellePremière Présidence
68872fcf147ef4d642d375bd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE RG N° 25/00003 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GJIN page 2 Après avoir exposé la procédure, entendu Monsieur [M] [I], son
Source officiellePremière Présidence
65b211a0c4cf860008dff6d6
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° N° RG 23/00061 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBVS page 2 Après avoir entendu Madame [Y] [B],,son conseil
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937a
8 octobre 2007
8 octobre 2007
de commerce ; selon elle l'élément essentiel de l'existence de la clientèle fait défaut, aucune clientèle n'est attachée aux manifestations annuelles organisées autour des concepts "Mondial du snow-board
Source officielle17e Chambre
6162f6f4b807dfe813d29768
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Il est rédigé ( en anglais ) par [O] [K] comme suit : « Cher [J], Nous comprenons pleinement la frustration et la surprise du Conseil d'Administration (Board), à propos du départ soudain et imprévu
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca7ca9bf263790309f9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca8ca9bf26379030a0d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
633e7079f8faf13e2e973f18
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
633e707bf8faf13e2e973f24
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a15e2fbe7c90043acf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Président
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a25e2fbe7c90043ad5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Président
Source officielle4e chambre 2e section
627b564376c5d9057df8034e
10 mai 2022
10 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53076430c94f3afa87be
16 janvier 2024
16 janvier 2024
rendu le 21 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2022F1084 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Noémie LE BOUARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25-135 N° RG 25/00483 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBAR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nadège BOSSARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd915b52767dbb0bb2e381b
17 juin 2020
17 juin 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Monsieur Dominique
Source officiellePage 9 sur 112