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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d828a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La SAS JULES CAILLE AUTO a déposé ses premières conclusions d'intimée par RPVA le 17 janvier 2022. La clôture est intervenue le 21 juin 2022.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
LAUZERAL, avocats au barreau de Paris, toque : R 59 Maître [Y] [I], pris en sa qualité de mandataire judiciaire des SAS SODEXPRO, SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION et SA GROUPE CAILLE, [Adresse 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46e
27 novembre 2007
27 novembre 2007
VILO DISTRIBUTION ayant son siège 25/27 Rue Ginoux 75015 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Camille FROMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P346
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Totale numéro 14/ 5857 du 27/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Camille
Source officielleJuge des référés
ORCA_26LY00226_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ce désistement est pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte. 3.
Source officielle3ème chambre
69748616cdc6046d4787aee0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
épouse [S], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme HORTAL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [N] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE
Source officielleRétention_recoursJLD
659f98253328fa00087a2622
10 janvier 2024
10 janvier 2024
l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, Vu l'arrêté préfectoral ordonnant une obligation de quitter le territoire français en date du 04 janvier 2024 notifié le 5 janvier 2024, ayant donné
Source officielle16e chambre
6034cfddfd6307ba1203220c
21 septembre 2016
21 septembre 2016
la recevabilité de l'intervention de la CAFFIL Au contraire, la commune formule des demandes à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
De cette union sont issus deux enfants : Emma née le 19 octobre 1994 et Camille né le 23 mars 1997.
Source officielleChambre 1-11 HO
69cf6a06cdc6046d47f4a09d
2 avril 2026
2 avril 2026
APPELANTE Madame [Z] [M] née le 05 Décembre 1994 à [Localité 2], demeurant Demeurant [Adresse 1] Comparant en personne, Assistée de Maître Camille FREMOND, avocat au barreau de Aix-en-Provence
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe25450008314886
25 avril 2024
25 avril 2024
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me BECHET, avocat au barreau de ALBI, avocat plaidant Madame [L] [D] épouse [Y
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01484_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
B, représenté par Me Caille, demande à la cour d'annuler le jugement n° 2102850 du 2 mars 2023 du tribunal administratif de Dijon et de faire droit à sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd6
14 novembre 2011
14 novembre 2011
De cette union sont issus quatre enfants, la dernière, Camille, étant encore mineure lors du jugement déféré, comme née le 2 août 1993.
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd564
15 avril 2022
15 avril 2022
jugement du juge de l'expropriation du département de l'Hérault en date du 20 Octobre 2021 Commune COMMUNE DE [Localité 6] Hôtel de ville, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître EUZET Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538893513cb5adff943789
21 octobre 2022
21 octobre 2022
rendu le 19 Septembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG n° 17-01175 APPELANTE [Adresse 6] Division du contentieux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Camille
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebc53f7f060d28c78f1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille
Source officielleRecours Hospitalisation
66162beb99851e0008f1e7ec
9 avril 2024
9 avril 2024
Portalis DBVI-V-B7I-QEAJ Décision déférée du 26 Mars 2024 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 6] - 24/492 APPELANT Madame [R] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Assistée de Me Camille
Source officielle2ème CH - Section 1
65af6c30b6c6260008b53288
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 juillet 2020, réceptionnée par la SCI Foncière RU 01/2007 le 06 août 2020, [P] [N] a donné congé au bailleur à effet du 31 août 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6215dc3508b2bd79007cc28a
22 février 2022
22 février 2022
la société CAMI à payer à M.
Source officiellePage 9 sur 165
DORÉMIEUX, Camille
09/04/2026
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DORE, Manon, Camille, Suzanne
07/08/2025
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Pauline DORE, DORE, Pauline, Camille, PAULINE DORE
21/02/2023
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Dressing doré, SWIATKIEWIEZ, Camille, Manon
16/05/2021
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CAMILLE, L'Escargot Doré
Mise en activité avec établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120 000 Euros
03/11/2010
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