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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef52
10 janvier 2012
10 janvier 2012
A EXPERTISE BIOLOGIQUE Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 10 JANVIER 2012 --- = = =
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f562b7cff8efb7357659
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par jugement réputé contradictoire du 04 novembre 2022 auquel il convient de se reporter, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Bobigny a déclaré M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e497c3ffdb9560b08af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631521e03efc4516bd2e33
18 mai 2011
18 mai 2011
HANINE, avoué à la Cour DEFENDERESSE AU DEFERE SCI DES ETOILES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea25
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b7
16 mai 2013
16 mai 2013
DB/MCM DEMANDE EN PARTAGE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 16 MAI 2013 ---===oOo===--- Le SEIZE MAI DEUX MILLE
Source officielleService des Référés
633e6feaf8faf13e2e973cd1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Pour conclure au rejet de la demande et réclamer reconventionnellement 2.000 euros au titre des frais visés à l'article 700 du code de procédure civile, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7c
31 mai 2011
31 mai 2011
NBF/ FK Demandes relatives aux dirigeants d'un groupement Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet le 31. 5. 11 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 31
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecda
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Catherine CLERC, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87954
27 avril 2005
27 avril 2005
DITE SN SERFI C/ Me Christian FOURTET, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la SARL ETUDE & REALISATION SERFI BL/RG Vente de fonds de commerce Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8db
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90077
21 décembre 2012
21 décembre 2012
A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 21 DECEMBRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68fb978211af6ba0065f3d5b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d0
12 avril 2012
12 avril 2012
déférée à la Cour : Jugement du 22 novembre 2011- Tribunal de Commerce de BOBIGNY-RG no 2011L3388 APPELANT Monsieur Mouloud X... ... ... 93170 BAGNOLET représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT
Source officielleETRANGERS
627ca8da4781dc057dee7db6
11 mai 2022
11 mai 2022
centre de rétention de : [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 09/05/2022 à 13 h 14 par télécopie, par Me Clémence DURAND
Source officielle2ème Chambre
SARL BAUFUME AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimées
67f8af52b5ff6e72c96124ee
10 avril 2025
10 avril 2025
BOUVIER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00661_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner l’État à lui verser la somme correspondant à vingt-deux mois de traitement, ainsi qu’une indemnité de 22 000 euros en réparation des préjudices
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f93
26 février 2016
26 février 2016
demande en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en éxecution d'une saisie mobilière Grosse délivrée Me DURAND MARQUET, avocat Le vingt six Février deux mille seize la Chambre civile de la
Source officiellePage 9 sur 173