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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
Me Azzedine EL JEMNI, avocat plaidant au barreau de GRENOBLEc/Intimée
63c1058cbf9fd47c90a13786
12 janvier 2023
12 janvier 2023
plaidant au barreau de GRENOBLE contre Intimée Mme [R] [Y] [F] [V] [D], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SELARL CABINET VEREL, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
ésenté par la SELARL F.D.A, avocat au barreau de BONNEVILLEc/Intimées
63c1058dbf9fd47c90a13790
12 janvier 2023
12 janvier 2023
R BIOLE, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente
Source officielle2ème Chambre
64a7afc13bcaf505db6964be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés par Me Christiane MASSON, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Sans débats, lors du délibéré - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
651fa524c601f083189915ee
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 12 septembre 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
670f582c4ad0d5ee7d7e5ad4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue le 15 octobre 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7319
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 avec l'assistance de Madame Sylvie LAVAL, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
époux Xc/Daniel A
6253c8e1bd3db21cbdd86836
24 mars 2003
24 mars 2003
. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Janvier 2003, devant : Madame FORCADE, magistrat chargé du rapport, assistée de Monsieur B..., Greffier présent à l'appel des causes, Madame FORCADE
Source officielle2ème Chambre
65449d14c71a6a83181c8d64
2 novembre 2023
2 novembre 2023
constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 05 septembre 2023 par Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
6700d6db836fac7141b7e8d1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Fait par Nous, Alyette FOUCHARD, Magistrat chargé des Mises en Etat, le 03 Octobre 2024 à [Localité 5]
Source officielle1ère chambre sociale
65b20b78c4cf860008dff3f1
28 août 2023
28 août 2023
1] [Localité 3] Représenté par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 200502 APPELANT Madame [D] [J] épouse [K] La Calotterie [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie FOUCAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfea
18 février 2009
18 février 2009
APPELANT Monsieur Fouad X...
Source officielleChambre Sociale
69a2affdcdc6046d4704d75a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire de [D] en date du 07 mars 2025 N° RG 25/00368 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DXKB Entreprise [Adresse 1]' [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Antoine FOURCADE
Source officielleChambre Sociale
681aef99e9f4c823e75d8ebc
25 avril 2025
25 avril 2025
[R] [F] [Adresse 1] Représenté par Me Antoine FOURCADE de la SELARL ARENES AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES APPELANT S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
65321a6f9e4ea48318f5aade
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 octobre 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
64a7afc43bcaf505db6964d6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a34
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 08 novembre 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
6801dfdf354955cf78ced55c
17 avril 2025
17 avril 2025
DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officielle2ème Chambre
SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
65a0e9f25bbe450008b2cd61
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentant légal Représentée par la SCP SAILLET & BOZON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL HKH AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ESSONNE ********* Nous, Alyette FOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94987
22 juin 2020
22 juin 2020
Par avis du 04 mai 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c1f
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Par avis du 09 novembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre
Source officiellePage 9 sur 101