Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cd98121050008662b7b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odle GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209659ce1420008389711
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b37e
3 juin 2008
3 juin 2008
DECISION No COUR D'APPEL D'AMIENS DECISION DU 03 JUIN 2008 A l'audience publique du 13 mai 2008 tenue par Monsieur GREVIN, Conseiller, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6c8383a880008fd0891
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET, Conseiller, GREFFIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03708_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Mauclair La greffière, F.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00267_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 janvier 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " La Grallire " M.
Source officielle4e chambre civile
662209769ce142000838994d
18 avril 2024
18 avril 2024
[U] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Passion-célestin GREGONE- MBOMBO, avocat au barreau de PYRENEES- ORIENTALES S.C.I.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614452cdc6046d47c4f6b7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DHEILLY, Greffière.
Source officielleChambre BAUX RURAUX
6385af6875a08105d473cd57
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Sophie TRENCART COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Cybèle VANNIER en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
661f65ff2313f20008a5257b
16 avril 2024
16 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Charlotte RODRIGUES PRONONCE : Le 16 avril 2024 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d666e12c85000874b072
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GREFFIER : Madame Yelena MOHAMED-DALLAS, greffière lors des débats, Madame Jocelyne DRAPIER, greffière lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca63b53a15d34bf1126656
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e5f347e11beca089b88de6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0795ca6d8d0f8ef67b3
25 avril 2023
25 avril 2023
GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d739477fe04f5cc630b
12 avril 2023
12 avril 2023
GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67ecc9d4dab039e415d9337a
1 avril 2025
1 avril 2025
, présidente a signé la minute avec Mme Malika RABHI, greffière
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35332edfb0b58c05ea01
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, Présidente a signé la minute avec Mme Diénéba KONÉ, Greffier
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, Présidente a signé la minute avec Mme Malika RABHI, Greffier
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e5a40f8b0008cb7209
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cd08121050008662b77
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odle GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officiellePage 9 sur 227