Vu le recours formé le 28 septembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 octobre 2015.

et pour avocat plaidant Me Theophile JOMIER, membre de la SELARL BREMOND et ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234392764924 Monsieur Hubert

MOTIFS Sur le divorce Attendu que doivent être déclarés irrecevables les témoignages des enfants du couple (notamment ceux de l'enfant Hubert en pièces 28, 38 ou de l'enfant Mathilde en pièce 108 =

Suite au décès de madame B..., la propriété de ce bien a été dévolue de manière indivise à ses trois fils André, Hubert et Roger B....

le 22 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller chargé(e) d'instruire l'affaire.

La contestation de la créance déclarée au titre des travaux reprises n'a fait l'objet d'aucune réponse dans le délai de 30 jours rappelé dans cette lettre.

L'affaire a été débattue en audience publique, le 17 mars 2014, Madame Anne BESSON, présidente de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER :

] [Localité 7] Représenté par Me Bernard GRELON de l'AARPI LIBRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0445 substitué par Me Marion SOUID, avocat au barreau de PARIS, toque : E0445 SCP HUBERT

FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA CASTANEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Hubert ROUSSEL Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour :

INDIRECTS DE PROENCE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Hubert

HUBERT CALLEC copie exécutoire le 11/05/2022 à Me MESUREUR SELARL DORE LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hubert DREVET Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2022/073 de la chambre 1

au barreau de PARIS APPELANTE **************** Société RAND 212 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON non comparante INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue

[T] [H] ; Vu l'appel interjeté par Maître Hubert COCQUEREZ venant au soutien des intérêts de M.

des sociétés près du Tribunal de commerce de Nice sous le numéro 529 850 455 représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Hubert

(Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** S. A. S.

de l'Union 78410 AUBERGENVILLE représentée par Me Williams HAOUIT-REHEL, avocat au barreau de PARIS , vestiaire : C1534) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue

CONSULTING ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Alexandra BELLAN-VILA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue

, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE M.

le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré