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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
642e75cd8b510604f5bc1e44
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Strategy to join sollicité la compensation avec d'éventuelles condamnations à intervenir.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
IARD, MAAF AIS, TRESORERIE DE BAYONNE, CAF DES PYRENEES ATLANTIQUES, S2P STE DES PAIEMENTS PASS, CRCAM PYRENEES GASCOGNE, LCL CREDIT LYONNAIS, CENTRE FINANCIER DE LA BANQUE POSTALE, SAS HOIST, LYCEE ST JOHN
Source officielleChambre 1-1
67061e0bfde28ee420710f79
8 octobre 2024
8 octobre 2024
2024 N° 2024/ 308 Rôle N° RG 24/02051 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMS6H [J] [Y] C/ Société DE.BE.CO T.I.M SRL Copie exécutoire délivrée le : à : Me John
Source officielleChambre 1-11 référés
688afa7cc77b359bab86dc5b
30 juillet 2025
30 juillet 2025
MARIE LOUISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me John ARDITI Me Cédric PEREZ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Juin 2025.
Source officielleChambre sociale
65321aae9e4ea48318f5abf3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 19 Octobre 2023 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02413_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Une note en délibéré enregistrée le 27 mars 2026 a été produite pour la commune de Jons.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C
6684eb17a0de54ff609f80e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Selon bon de commande du 8 mars 2018, la société Lecyno a acquis de la SAS Thierart Agri un tracteur d'occasion de marque John Deere pour un montant de 63 500 euros HT, soit 76 200 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df59
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/ 01092 AFFAIRE : Association RUEIL ATHLETIC CLUB C/ Johann X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02416_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
de la commune de Jons la somme de 4 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03167_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a refusé de lui délivrer une autorisation préalable relative à l'octroi d'une aide financière à la production pour le documentaire " Sylvie et Johnny
Source officielle1ère Chambre civile
64116fe6f6c989fb02435262
7 septembre 2022
7 septembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] du 24 Janvier 2022 Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse
Source officielleRétention Administrative
6618cefa7935f50008be4059
10 avril 2024
10 avril 2024
le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [C] [S] [K] né le 24 Décembre 1984 à [Localité 5] (PORTUGAL) (99) de nationalité Portugaise Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f31
27 février 2018
27 février 2018
Johnny X..., Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e542
20 octobre 2010
20 octobre 2010
(avocats au barreau D'AVEYRON) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) INTIMES : Monsieur Johannes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685f37e31b7f74444a10
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[X] [D], à l'enregistrement audiovisuel en 1983, sur la Côte d'Azur, d'un vidéoclip destiné à illustrer la chanson d'Elton John 'I'm still standing', ont fait assigner le 4 mai 2020 devant le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92493
1 juin 2015
1 juin 2015
RG N : 15/ 00009 AFFAIRE : Mme Johann X... M. Frédéric Y...
Source officielle2ème Chambre civile
6438f238a942a604f5e933bd
13 avril 2023
13 avril 2023
2014, la société SAS Ruaux agricole a donné en location longue durée à Mme [E] [F], exerçant sous l'enseigne Entreprise de travaux agricoles de Lisors (ETA de Lisors) une moissonneuse batteuse de type John
Source officielleChambre 1-9
671b352e2edfb0b58c05e9b7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
L'APPEL DU 24 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 534 Rôle N° RG 24/06002 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNACN [T] [E] [G] [E] C/ [H] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me John
Source officielle11e Chambre A
5fdd3cd47fad53a54cda47a9
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Me John B...
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
intitulé "Eustache de Saint-Pierre" qui comporterait frauduleusement la marque "Alexis RUDIER Fondeur Paris", que ce bronze est "un faux grossier", qu'il aurait été remis "pour des raisons obscures" par John
Source officiellePage 9 sur 87
JOHN COCKERILL HYDROGEN FRANCE
31/07/2026
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Ochube, John
31/07/2026
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L'ATELIER DE JOHN
31/07/2026
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THIPHINEAU, Onésime, John
30/07/2026
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POUBILE, Luigi, Johnny, Jean, Antoine
30/07/2026
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