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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
69cf63a3cdc6046d47f417b5
2 avril 2026
2 avril 2026
GREFFIERE : Mme FLEURY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de chambre, M.
Source officielle1ère Chambre civile
6901af41748a422ad953cbbd
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, Présidente de chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3e8bf535a2d228f964e
5 août 2025
5 août 2025
Adresse 9] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marion LEBRUN, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 20 mars 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01373_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire en réplique, enregistrée le 21 octobre 2020, Mme A, représentée par Me Muriel Komly-Nallier, persiste dans ses précédentes conclusions.
Source officielleChambre Civile
64c9f2d2be9373d969ac44fb
24 juillet 2023
24 juillet 2023
[S] [H], d'avoir retiré sans autorisation les fonds placés sur des comptes ouverts dans les livres de la banque NAB en Australie, lui a réclamé la restitution de ces fonds. M.
Source officielleRETENTIONS
650d30fc71dfcd83182011df
1 septembre 2023
1 septembre 2023
[T] [Y] né le 02 Septembre 1996 à [Localité 4] ([Adresse 2]) de nationalité Algérienne Actuellement retenu CRA 1 comparant assisté de Maître Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3c43
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BAZAR MONDAIL SARL, représentée par Me Nabil FADLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0904 Intimée : S.C.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911ab
21 février 2014
21 février 2014
dont le siège social est 109/ 111, rue Victor Hugo-92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Me CHAGNAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me PALES de la SCP NABA,
Source officielle2ème Chambre
62c91ac7f3eafe9fcf075ff1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acdf3eafe9fcf075ffb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
3] CENTRE [20] ITIM/PLT/COU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7f4acdc6046d47045a7c
1 avril 2026
1 avril 2026
Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 260096 Madame [Z] [C] [Adresse 3] [Localité 3] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre civile 1-7
66a882157be56405acf7904b
28 juillet 2024
28 juillet 2024
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Nabil
Source officielleChambre sociale 4-5
660f9521a40f8b0008cb7aa1
4 avril 2024
4 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Nabil
Source officielle17e Chambre B
6031e10ea34bcbb4b056b7f2
14 juin 2018
14 juin 2018
X... faire le geste du salut nazi dans la cour de l'entreprise en sa présence (Noël A...), -avoir vu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffd
8 octobre 2015
8 octobre 2015
No 14/06123 AFFAIRE : Mohamed-Nadir X... C/ Hadjillah Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20088
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 14 Octobre 2025 par prorogation du délibéré initialement fixé au 30 Septembre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI
Source officielleJurid. Premier Président
62c3d45f93e17a6379205710
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[T] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON (toque 1265) Mme [C] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaf0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
THE PHONE HOUSE C/ Nadir X...
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4338
22 avril 2025
22 avril 2025
le 24 Juin 1987 [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marianne LE HELLOCO, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officiellePage 9 sur 85