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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
64a7b25c3bcaf505db696b61
4 juillet 2023
4 juillet 2023
BUREAU VERITAS EXPLOITATION [Adresse 4] [Adresse 4] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8537a
26 mars 2001
26 mars 2001
PALMIERI, condamné solidairement HILDEBERT Elisabeth X... épouse Y... et SOPHY DOMINIQUE, LIQUIDATEUR AMIABLE DE LA SARL LA SAPOTILLE à payer à Z...
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
MANUFACTURAS GRE GRE - SA ARITZ BIDELA [Adresse 3] [Localité 2] ESPAGNE Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Sophie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096d9ce1420008389821
18 avril 2024
18 avril 2024
Consumer Finance venant aux droits de la Banque Postale Financement suivant procès-verbal des délibérations du Directoire en date du 7 Janvier 2021 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sophie
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5d5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SCI TACHOU C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard HINI Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4a7c3ffdb9560b08c3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'appelante considère avoir régulièrement prononcé la déchéance du terme et avoir suffisamment vérifié la solvabilité de M.
Source officielle2ème chambre
650bdee2beee0f8318b97400
25 juillet 2023
25 juillet 2023
YANNICK FIEUZET-SOPHIE DE LAVAL-MAGALIE PATINO AIRES ASSOCIÉS Infirmation partielle Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleRétentions
62cd0f0fe91c8e9fcf0712e5
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc29893b
12 avril 2016
12 avril 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA ARRET
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3ded
1 octobre 2025
1 octobre 2025
judiciaire de MOULINS en date du 14 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00068 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e36
29 juin 2016
29 juin 2016
Localité 2] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, président de chambre Madame Marie-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912f3
20 mars 2014
20 mars 2014
RG N : 13/ 00139 AFFAIRE : SARL CALIOTOP C/ André X..., Sophie Y... épouse X... D. B/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262486cb1a50c277d4c5c2c
21 avril 2022
21 avril 2022
des dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad78
13 février 2008
13 février 2008
- signé par Monsieur Pierre D' HERVE, Président, et par Mademoiselle Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NCTL S.A.R.L. POMPES FUNEBRES FABERc/S.A
6799c946d742d0b11d26be4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c1097bbf9fd47c90a13c31
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie
Source officielle1re Chambre A
603749554ae124278b0b56aa
21 avril 2015
21 avril 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 AVRIL 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/00394 SELARL [E] C/ SA HOPITAL PRIVE MARSEILLE - BEAUREGARD - VERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eb0
4 avril 2025
4 avril 2025
- signé par Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère fasaint fonction de président, et par Damien GOVINDARETTY, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleRétention Administrative
6598fb382cd0ee00081f42e9
5 janvier 2024
5 janvier 2024
préfet des Bouches du Rhône Représenté par [S] [B] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Janvier 2024 devant Mme Sophie
Source officiellePage 9 sur 93