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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b174
17 octobre 2023
17 octobre 2023
clôture, le portail d'accès au chantier était manquant, laissant ce dernier librement accessible - côté ouest les clôtures de chantier étaient posées et fermées le long de la parcelle objet du chantier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
ces données sont fondées sur les inventaires établis par la société Les Monteurs de la Brie chantier par chantier dans le cadre du plan de cession.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c285a52a8057d99184d
16 mai 2022
16 mai 2022
Les factures ont été payées par la société Chantiers d'Aquitaine.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87724
9 juin 2005
9 juin 2005
LES CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 25 avenue Kléber-75116 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ae
5 février 2008
5 février 2008
de la Madrague de Montredon 13008 MARSEILLE représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Jean MENARD-DURAND, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL LE CHANTIER
Source officielleRéférés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [I], marin pêcheur, a confié à la société Chantiers Navals Bernard la construction d'un chalutier coquillier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a1826f3a04f5216793
5 avril 2023
5 avril 2023
[X] est au dépôt tous les matins à 7h pour y charger les camions avant de se rendre au chantier et quitte le chantier à 16h30 ou 17h suivant le temps de pause méridienne, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23c
18 septembre 2009
18 septembre 2009
A-Sur les heures supplémentaires résultant de l'activité sur les chantiers.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
En deuxième lieu, la société soutient que le chantier n’a pu reprendre qu’en mai 2020 alors que les travaux de sécurisation ont été réalisés en janvier 2020 soit dès l’ouverture dudit chantier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f271
13 mars 2012
13 mars 2012
vous licencier pour fin de chantier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01449_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
et que leur nombre a vocation à varier durant la réalisation du chantier ; les éléments modulaires litigieux sont par ailleurs destinés à disparaître définitivement à la fin du chantier et présentent
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035ce36014e37354013afe2
24 février 2016
24 février 2016
en paiement du 15 février 2012 en paiement de la somme de 103.561€ sur le chantier de [Adresse 6], 77.289, 66€ sur le chantier du [Adresse 6] et 6.300,30€ sur les travaux réalisés à [Localité 1].
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be4513
11 avril 2024
11 avril 2024
[J] [C] chef de chantier afférent au chantier [Localité 5] SOBEC qui mentionne qu'après maintes demandes au chef d'équipe pour expliquer l'enchaînement des tâches, ce dernier a catégoriquement refusé de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00368_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire ".
Source officielleChambre 1-4
65aa1f12a34ad100085816e1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société EIKON conteste tout abandon du chantier.
Source officielleChambre sociale
631c2b34bd7923fcb00afab2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[J] et s'organiser pour être sur le chantier à 8 h.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3165e2fbe7c9004380a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
facture FC125 du 5 avril 2018 pour 7.667 euros (chantier [Localité 3]*) : L'intimée se prévaut d'un mail échangé et des informations fournies au sujet de ce chantier le 11 janvier 2018 (pièces 24 et
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0b8
24 avril 2025
24 avril 2025
établie au titre de ce chantier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e8949bd8f6cc6d55dd3eba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cependant, en arrivant sur le chantier le lendemain, je me suis aperçu que le manque de goulottes électriques ne bloquait absolument pas l'avancée du chantier.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f330
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Or il est incontestable qu'il a été nommé chef de projet du dit chantier et qu'il a élaboré le projet de chantier dès avant sa mutation (pièce n°9).
Source officiellePage 9 sur 979