CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA04876_20230707
7 juillet 2023
Owono.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02182_20220818
18 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 août 2022, Mme E, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 juillet 2022 ; 2°) de faire droit
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00927_20221124
24 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2022, Mme A, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 février 2022 du tribunal administratif
11e chambre
5fdca1572e372c05741af071
8 novembre 2018
rendu le 13 Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 13/00568 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guy ABENA
ORCA_22NT02780_20230127
27 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 août 2022, Mme C, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 juillet 2022 du tribunal administratif
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02129_20221220
20 décembre 2022
Mme A M'Owono a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 26 mai 2021.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03784_20220823
23 août 2022
B, représenté par Me Guy Abena Owono, demande à la cour : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 3°) d'annuler l'arrêté du
Avis
CADA:20182486
31 décembre 2018
par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie du dossier de demande de visa dans le cadre de la demande de réunification familiale déposée par son épouse auprès de l'ambassade de France à Addis-Abeba
Cour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa5
5 avril 2011
Elle affirme que dès le mois d'août 2009 à la demande de sa mandante, elle a suspendu les dossiers de recouvrement ABELA et qu'elle n'utilise plus depuis lors la dénomination "ABELA", remplacée par celle
8e Chambre A
603223a6538ff15ad899a4eb
5 avril 2018
Par acte du 12 septembre 2017 la SAS Etablissements Abera a interjeté appel de cette décision et Monsieur [O] et la société CKO Holding par acte du 28 septembre 2017.
6253cc7abd3db21cbdd9033c
27 décembre 2012
LCG à la société ABEGA, * que la SCI.
6253cdc8bd3db21cbdd94747
12 septembre 2019
ABINA TRANS a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 10 août 2018.
6253cd96bd3db21cbdd93c3c
15 décembre 2016
60 boulevard pasteur 34760 BOUJAN SUR LIBRON représentée par Me CARRIE, avocat, loco Me Mathilde ABELLA, avocat au barreau de BEZIERS ORDONNANCE DE CLOTURE DU 18 octobre 2016 COMPOSITION DE LA
Pôle 5 - Chambre 9
633fc355e633183e2ee17b11
6 octobre 2022
V et Abénex V France, pris en la personne de leur société de gestion Abénex Capital, et la société Magellan Travel S.A
CHAMBRE SOCIALE A
644a122c656d26d0f8b57d45
26 avril 2023
AVRIL 2023 APPELANT : [V] [R] né le 28 Juillet 1965 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Bénito AGBO, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Guy ABENA
615e0cf8c25a97f0381f4b4a
20 février 2015
PIECE n°13 : Lettres recommandées d'Abénex Capital du 8 novembre 2012 La société ABENEX aurait dû régler le prix de cession des actions aux consorts [E] sur la base du Prix Normal notifié dans un délai
Chambre commerciale 3-2
6676abc3bda5be661d8480c0
9 janvier 2024
ABEKA ...
Ch civ. 1-4 construction
69ddcb39cdc6046d472a3140
13 avril 2026
cour : Ordonnance rendue le 07 Novembre 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] N° RG : 23/06406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Laure ABELLA
CADA:20215636
4 novembre 2021
publiques à sa demande de communication, par voie électronique, du document apportant la preuve que sa pension de retraite militaire est bien versée sur un compte local par l'ambassade de France d’Addis-abeba
Chambre 4-3
69614d3fcdc6046d47c58590
8 janvier 2026
RADIATION D'INCIDENT DU 8 JANVIER 2026 RG 25/10938 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFSW Association [6] C/ [H] [S] [M] Copie délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Prosper ABEGA
Page 1 sur 17
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.