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333 résultats pour « Abena-Owono »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04876_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Owono.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02182_20220818

Admin. Appel

18 août 2022

18 août 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 août 2022, Mme E, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 juillet 2022 ; 2°) de faire droit

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00927_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2022, Mme A, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 février 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CA

11e chambre

5fdca1572e372c05741af071

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

rendu le 13 Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 13/00568 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guy ABENA

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02780_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 août 2022, Mme C, représentée par Me Abena Owono, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 juillet 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02129_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Mme A M'Owono a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 26 mai 2021.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03784_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

B, représenté par Me Guy Abena Owono, demande à la cour : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 3°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182486

Appel

31 décembre 2018

31 décembre 2018

par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie du dossier de demande de visa dans le cadre de la demande de réunification familiale déposée par son épouse auprès de l'ambassade de France à Addis-Abeba

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa5

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Elle affirme que dès le mois d'août 2009 à la demande de sa mandante, elle a suspendu les dossiers de recouvrement ABELA et qu'elle n'utilise plus depuis lors la dénomination "ABELA", remplacée par celle

Source officielle
CA

8e Chambre A

603223a6538ff15ad899a4eb

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Par acte du 12 septembre 2017 la SAS Etablissements Abera a interjeté appel de cette décision et Monsieur [O] et la société CKO Holding par acte du 28 septembre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033c

Appel

27 décembre 2012

27 décembre 2012

LCG à la société ABEGA, * que la SCI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94747

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

ABINA TRANS a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 10 août 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3c

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

60 boulevard pasteur 34760 BOUJAN SUR LIBRON représentée par Me CARRIE, avocat, loco Me Mathilde ABELLA, avocat au barreau de BEZIERS ORDONNANCE DE CLOTURE DU 18 octobre 2016 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc355e633183e2ee17b11

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

V et Abénex V France, pris en la personne de leur société de gestion Abénex Capital, et la société Magellan Travel S.A

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122c656d26d0f8b57d45

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

AVRIL 2023 APPELANT : [V] [R] né le 28 Juillet 1965 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Bénito AGBO, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Guy ABENA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0cf8c25a97f0381f4b4a

Appel

20 février 2015

20 février 2015

PIECE n°13 : Lettres recommandées d'Abénex Capital du 8 novembre 2012 La société ABENEX aurait dû régler le prix de cession des actions aux consorts [E] sur la base du Prix Normal notifié dans un délai

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc3bda5be661d8480c0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ABEKA ...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb39cdc6046d472a3140

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

cour : Ordonnance rendue le 07 Novembre 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] N° RG : 23/06406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Laure ABELLA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215636

Appel

4 novembre 2021

4 novembre 2021

publiques à sa demande de communication, par voie électronique, du document apportant la preuve que sa pension de retraite militaire est bien versée sur un compte local par l'ambassade de France d’Addis-abeba

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69614d3fcdc6046d47c58590

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RADIATION D'INCIDENT DU 8 JANVIER 2026 RG 25/10938 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFSW Association [6] C/ [H] [S] [M] Copie délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Prosper ABEGA

Source officielle

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