CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

573 résultats pour « Babert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd952982970673bab29405f

Appel

25 février 2020

25 février 2020

N° RG 17/01798 - N° Portalis DBVV-V-B7B-GRZA Nature affaire : Autres demandes tendant à faire sanctionner l'inexécution des obligations du vendeur Affaire : [O] [U] C/ SASU BAYERN

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →
CA

Chambre 3-3

5fd961797455be4c74673097

Appel

13 février 2020

13 février 2020

,L TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prods et TDB Gibbes, dont il est aussi le gérant avec 1 % des parts sociales.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a113a88cdc6046d47a69a90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La SCI le Puy de Bayet a pour gérant et associé M. [Y] [O]. M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e96cdc6046d47e40de2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[R] [N] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a22678dcdc6046d47399f55

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[M] [H] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63be629c13ef607c90ab6277

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence VASSEUR Représentant : Me Edouard BAFFERT

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163514da2ead9ed860b6eea

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

DU 20 MAI 2011 N° 2011/265 Rôle N° 09/22432 Synd.copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ESPACE CARRARE C/ SAS COTTE MARTINON SCI LAURA [Y] [R] [F] [I] BUREAU D'ETUDE BABET

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68df5f1338ac3a658931ddb3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre 4-3 N°2025 / M79 N° RG 25/06281 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3BO ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Association [Adresse 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Edouard BAFFERT

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628ccf293034a8c342f6ee

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

2013 hg N° 2013/215 Rôle N° 12/13274 [S] [Y] SCI AMILCAR C/ SyndicatdesCopropriétaires de l'Immeuble [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Me BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bb

Appel

11 février 2014

11 février 2014

Madame LETOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2b

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162853bc10e2193c5780999

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

[O] SARL KYRNAIR, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE, ME [O] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI ME BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c26

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c30

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Madame LETOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a64

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

substituée par Me Victor NAKACHE, avocat au barreau de PARIS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Marie-Paule X... ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Représentant : Me Gilles BABERT

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

68f864ed5d3e42c22e13b8f1

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[I] [Z] à l'encontre de la société Mezoued Records, - condamné la société French Bakery Breadren et M. [I] [Z] aux dépens, - condamné la société French Bakery Breadren et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c84ca9bf26379030922

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

que les dépens seront à la charge de la SAS Babeau-Seguin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2f

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Madame LEOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b359761d7564000872daef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE

67061e33fde28ee4207110e1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La SARL Babord et son gérant, M.

Source officielle