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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61638742947dd77ae6de0287
17 février 2011
17 février 2011
[I] et [J] [R] de leur demande de dommages et intérêts pour procédure abusive formulée à l'encontre de la Sarl cabinet BARSOTTI, des consorts [M] [S] et de la SCI4V, - débouté la Sarl cabinet BARSOTTI
Source officielle1re Chambre B
615e0e18c25a97f0381f5222
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Par courrier du 15 mai 2013 adressé à la SCI BARBOSSI, le conseil de la société [Z] [T] prenait acte de la résiliation du protocole aux torts exclusifs de la SCI BARBOSSI.
Source officielle8e Chambre C
616260308672d229b8816318
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Le 19 mai 2010, la société BARBOSSI a déclaré sa créance à hauteur de 34'470,69 € admise à titre chirographaire.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a4d1bc2605de4b4758
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Succombant en sa requête, la société Barconnière en supportera les dépens.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
Par jugement du 7 juillet 2021, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - déclaré l'action de la société Barconnière irrecevable comme prescrite, - condamné la société Barconnière à payer à la société
Source officielleChambre 4-5
65b35a631d7564000872db5e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BARBOSSI EXCOM S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992b
17 octobre 2007
17 octobre 2007
BENEDETTU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc d'activité de Purettone 20290 BORGO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Patrice BARZOTTI
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
La SARL BARBOSSI EXPLOITATION COMMERCIALE demande à la cour de : confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907c
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Mme [X] [T] a été embauchée en qualité d'assistante de direction des activités sportives de la société BARBOSSI EXCOM, au statut de cadre.
Source officielle3ème chambre A
6a0d4896cdc6046d4745957d
5 mai 2026
5 mai 2026
ATHENAIS IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne BARLATIER PRIVITELLO de la
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d58
10 juin 2021
10 juin 2021
uvre pour 20%, à l'entreprise (Barconnière) pour 80% et que la société Cometil n'avait aucune part de responsabilité dans le désordre en cours.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a12cdc6046d476bad47
22 janvier 2026
22 janvier 2026
paritaire de Valence en date du 24 septembre 2025 suivant déclaration d'appel du 02 octobre 2025 Vu la procédure entre Monsieur [F] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Anne BARLATIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b7199b201587f74be0155
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S]), la société AXA, la société SMABTP prise en sa qualité d'assureur des sociétés Domobois et Barconnière, la société ATES de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, - juger que l'action
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93195
20 avril 2016
20 avril 2016
RABAT 10220 MAROC assisté de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Christine Y... née le 02 Décembre 1961 à MARSEILLE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
SCI HENCO SCP ROMBALDI- FORT-BARTOLI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE LES 3 D Pris en
Source officielleChambre 4-8b
665aba3d97d59200081072bd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2024/34 Rôle N° RG 22/07279 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNW2 [U] [E] C/ CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Xavier BELLILCHI-BARTOLI
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
[WB], [X], BARTOLI, QUILICHINI ET CELERI, NOT AIRES Syndic. de copro. [Adresse 100] Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 97] (IMM.
Source officielleChambre sociale
65e2cf4096956c000862c8ff
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Président, représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Agnès BALLEREAU, avocat au barreau de GRASSE c/ [F] [G] Représentée par Me Philippe GAILLOT-BARTOLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb74
30 novembre 2011
30 novembre 2011
né le 29 Janvier 1959 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA Madame Rose
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01028_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Gérard Barlatier, président de la société, a pour sa part fait l'objet d'un contradictoire de sa situation fiscale personnelle portant sur les années 2015 et 2016.
Source officiellePage 1 sur 13