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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
65a77f178121050008662c57
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C4 N° RG 22/03838 N° Portalis DBVM-V-B7G-LR5Q N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SAS BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d1481cb8fa004f57da1c1
4 avril 2023
4 avril 2023
Pole social du TJ de [Localité 1] En date du 04 octobre 2022 Suivant déclaration d'appel du 25 octobre 2022 APPELANTE Madame [U] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Zerrin BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55b076c5d9057df800b3
10 mai 2022
10 mai 2022
Formation paritaire de Vienne En date du 01 Mars 2022 Suivant déclaration d'appel du 04 Avril 2022 APPELANTE Madame [V] [R] épouse [W] 2447, Route du Recru 69420 AMPUIS assistée de Me Zerrin BATARAY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61609a5c54c6ec55cf71022a
9 mai 2012
9 mai 2012
, - débouter la société Baccarat de toutes ses demandes, 2/ subsidiairement, dans l'hypothèse où serait accueillie la demande de la société Baccarat en nullité de la convention litigieuse, par application
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65aa2865a34ad10008581b17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La S.A Baccarat demande à la cour: *Sur la discrimination prétendument subie : - de constater que M.
Source officielleChambre civile TGI
67ef733b4fc2fb864ebd1d38
2 avril 2025
2 avril 2025
BACARAT S.A.S. LOGISMO C/ S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELARL [K] ; - débouté la SARL Baccara de ses demandes à son encontre ; - débouté la SARL Baccara, prise en la personne de ses gérants, de sa demande de communication de pièces sous astreinte
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02966_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Passeport Prévention a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler le titre de recette n° 20004 émis à son encontre le 16 mai 2024 par la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda146554f76c57c2b9a978
2 octobre 2019
2 octobre 2019
APPELANTE Madame [S] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 5] représentée par Me Pierre BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0215 INTIMEES SA BACCARAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf9
26 février 2010
26 février 2010
A compter de décembre 2008, le salarié a travaillé sur le site de Baccarat mais toujours pour le compte de la SARL SUPL.
Source officielleChambre 1-1
627217c1228a02057de6732a
3 mai 2022
3 mai 2022
la déclaration d'appel du 6 mai 2019, par la SCEA Bagarry-Geguen.
Source officielleChambre Sociale
5fdd9129bb28743b73f870c9
4 septembre 2018
4 septembre 2018
LE BACCARA et de la S.A.S.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10933bf9fd47c90a13ae3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[K] [Y] a fait appel d'un jugement rendu par le conseil des prud'hommes de [Localité 5] le 02 avril 2020, dans un litige l'opposant à la société BACCARAT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
62c7cad8cb8dca058e3e7e10
7 juillet 2022
7 juillet 2022
.§ 100 FAITS ET PROCÉDURE 1.La société Baccarat (ci-après « Baccarat ») est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'articles haut de gamme, notamment en cristal.
Source officielleAvis
CADA:20171303
22 juin 2017
22 juin 2017
la suite du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) à sa demande de communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/SA BACCARAT
65b365971d7564000872e05c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ORDONNANCE DE DESISTEMENT RG N° : N° RG 23/02386 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIRG Minute n° /2024 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [I] [D], assisté de Me [N], avocat au barreau de NANCY c/ SA BACCARAT
Source officielle2ème CH - Section 1
69cf51c7cdc6046d47f24e69
2 avril 2026
2 avril 2026
AURE SPORT, représentant : Me Anne BACARAT, avocat au barreau de TARBES INTIMEES S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf27603bf88a1884b19
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A compter du 1er septembre 2012, la société Baccara Sécurité Privée (ci-après BSP) a repris la gestion de la sécurité du centre Leclerc SCADIF sur lequel il était affecté.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03159_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
de prescrire une expertise portant sur les causes d'allongement de la durée d'exécution du marché public de conception-réalisation que lui a confié l'Office public de l'habitat (OPH) de Lunéville à Baccarat
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3a7bf535a2d228f9614
5 août 2025
5 août 2025
C4 N° RG 23/02671 N° Portalis DBVM-V-B7H-L433 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SAS BATARAY
Source officiellePage 1 sur 6