Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
5fdc96207fbc8ab936eb032f
12 novembre 2018
12 novembre 2018
Christian Y... pour la réalisation d'un chantier à Claira (66) et d'un autre chantier à Bruguieres (31) au titre desquels il a réclamé des honoraires respectifs à hauteur de 6.000 € et de 54.000 €.
Source officielleChambre 3-4
63c1050abf9fd47c90a1357e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce dernier a notifié ses conclusions d'appelant le 23 décembre 2021 à Maître Vanacker, avocat à la Cour de Lille et les a signifiées à la société Brebières Promotion le 27 décembre 2021.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00268_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Groutsch, rapporteur public, - les observations de Me Guiheux pour la société Parc éolien de Brebières.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf16
5 mai 2008
5 mai 2008
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Société CR CONSTRUCTIONS représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE Société BRUGUIERES TRANSPORTS représentée par la SCP MALET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660e43140740db0008fa9495
3 avril 2024
3 avril 2024
Par déclaration au greffe du 29 janvier 2021, la Selarl Cabinet Plantrou de la Brunière a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032285b9eb06e5f5a4ab062
5 avril 2018
5 avril 2018
Condamner in solidum la SARL Brebieres Promotion et la MAF au paiement d'une somme de 4 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67f9f39ba6be9c926c7ca993
11 avril 2025
11 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [B] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67f9f39ba6be9c926c7ca991
11 avril 2025
11 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [N] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [E] [O] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques DERIEUX, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253caa1bd3db21cbdd8b9b6
2 juin 2008
2 juin 2008
Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître BRUGIERE Michel, avocat au barreau de TOURS, de la SCP BRUGIERE & DUBOIS, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et
Source officielleChambre Sociale
65a0f0945bbe450008b2d051
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey CLOCET de la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
68e9e47a154299c7318fb298
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR(S) Monsieur [H] [N] [Y] Elisant domicile au cabinet de son avocat sis [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleChambre sociale
627ca8a64781dc057dee7d04
11 mai 2022
11 mai 2022
, prise en la personne de Maître Sabine BRUNIERE, avocat au barreau de Compiègne 2°) S.C.E.A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00310_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 11 avril 2025, le département de la Creuse, représenté par Me Brunière, justifie avoir versé à M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcefdaf41a8356be5c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Gérard FERREIRA, avocat au barreau de COMPIEGNE ET : INTIMES Monsieur [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sabine THOMA BRUNIERE
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c72d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Louise de nationalité francaise, célibataire Ferrailleur demeurant... 31120 PORTET SUR GARONNE Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître PARRA-BRUGUIERE Alexandre, avocat au barreau
Source officielle2 e chambre civile
66c58306784a89285d3f32ea
20 août 2024
20 août 2024
[W] [U] Représentant : Me Corinne BRUGIERE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 0407202348 INTIMEE S.A.S. S.A.S.
Source officielle11e Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f3d
15 novembre 2016
15 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 524 Rôle N° 15/16484 SARL LE CAP D'AIL C/ [U] [N] [M] [N] née [I] Grosse délivrée le : à : Me René SCHILEO Me Yves BRUGIERE
Source officielleChambre Sociale
680c689f230da8dfaf90bffe
25 avril 2025
25 avril 2025
fond, origine Pole social du TJ du HAVRE, décision attaquée en date du 17 Avril 2023, enregistrée sous le n° 22/00384 Société [10] ([9]) [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163c2b91a5f0a71dc3c912e
17 juin 2010
17 juin 2010
Localité 11] représenté par Me Christine HENSELE plaidant pour la SCP TOURAUT & ASSOCIES , avocats au barreau de MEAUX - Monsieur [F] [J] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Sabine THOMA BRUNIERE
Source officiellePage 1 sur 10