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520 résultats pour « Céline PASCOAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

62624836b1a50c277d4c5b47

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

BOUSQUET, avocat au barreau de MELUN, toque : P0119 INTIMÉES Madame [H] [L] épouse [P] née le 31 mai 1964 à MELUN (77) 181, rue Rousseau Vaudran 77190 DAMMARIE LES LYS représentée par Me Céline

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

69f44208cdc6046d472e78cc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DBVF-V-B7J-GV4Q APPELANT : Monsieur [C] [J] [Y] de nationalité Française né le 05 Janvier 1975 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] [Localité 3]/FRANCE Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b25f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

et Céline X... (vendeurs), et Pascal Z... et Sylvie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Monsieur Pascal Z... et Madame Nathalie X... se sont mariés le 16 décembre 1989 sans contrat préalable.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65321a819e4ea48318f5ab19

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

civile Affaire n° N° RG 23/01264 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GIYQ [Y] [K] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON C/ [W] [S] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e6

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Mme Pascale X...a interjeté appel de cette décision le 27 mai 2014.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc8fe1a38d696f20fb6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6868b6ba2f06adf21413c3bd

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

qualité audit siège Représentant : Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [S] [R] Représentant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Jérôme PASCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

C/ Mme Céline Marie-Paule Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0b3dfabddd9699dff51

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [S], [T] [U] né le 03 Juin 1977 à [Localité 3] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 11/ 01423 AFFAIRE : Céline X... C/ Me Christian Y...- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Karine C..., appelantec/Alain

6253cda9bd3db21cbdd940da

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant : Me Céline GRASSET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM. Alain, Pascal A...

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b60

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline

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CA

4ème chambre commerciale

6319875c51eeae4f1309d202

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

commerce et des sociétés de MARSEILLE, ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e668

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

LE SUPER [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurelie BERENGER Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee93

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Sylvie X... et Pascal Y... ont contracté mariage le 18 décembre1982 à Dunkerque sans avoir adopté de contrat préalable.

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CA

Référés

62c7cab6cb8dca058e3e7d44

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

02440 1ère chambre [O] [Y] [F] [N] [X] [Y] c/ [W] [P] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 23 Juin 2022 à neuf heures trente, devant Nous, Pascal

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

c/ [D] [S] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE EN RÉFÉRÉ Le 07 Juillet 2022 à neuf heures trente, devant Nous, Pascal

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CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

-a relaxé Farid Z... pour : * les trois recels de vols de véhicules au préjudice de Victor HH..., Patrice O... et Céline P..., * les cinq vols aggravés commis au préjudice de Pascal L... et Grégory

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CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8b

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Des relations de Madame Noura Y... et de Monsieur Jean-Pascal X... sont issus trois enfants : - Kévin, né le 7 décembre 1992 ; - Ophélie, née le 2 octobre 1998 ; - Célia, née le 18 juillet 2001.

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