CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

325 résultats pour « Campanaro »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

635237b58c924eadffcc4a91

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la SELARL CAMPANARO OHANIAN, avocat au barreau de l'EURE Monsieur [K] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO OHANIAN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f1915dcdc6046d47ecc62d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

attaquée en date du 20 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 2024-28074 Madame [D] [A] ès-qualité de Liquidateur judiciaire de la Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65547136a52b3483180986ae

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

ECP ELEC ET RENOVATION, représentée par Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat au barreau d'EURE ORDONNANCE DE TAXE Vu le dépôt du rapport d'expertise en date du 09 mai

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6618cf1c7935f50008be4527

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat au barreau d'EURE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a665

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Bouriette 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me FERMOND loco la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL LE BUFFET CAMPAGNARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b42

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LES PETITS CAMPAGNARDS représentée par son gérant, Monsieur [I] [K] SARL immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 533 735 064 [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Laurent LOYER,

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

62c7cb2bcb8dca058e3e7f90

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

substituée par Me Baptiste RENOULT, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

WATERLOO (BELGIQUE) ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Adrienne T...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6520f6a3bb275d83183a3d84

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FONCIERE DE RENOVATION ET VALORISATION- [T] Immatriculée au RCS de Paris sous le n°339 794 521 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c4

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Campana Battistelli Architecture et la S.C.I. Mare e Vista ; Vu la déclaration d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62c5299ba2c4236379079bcf

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure substitué par Me Badeau DEFENDEUR A L'INCIDENT : Sci du GRAND CERF [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

née le 06 Mai 1949 ... 91520 EGLY ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Toussaint J...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdcf6b63637c907b7d7e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

TT SECURITE [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO OHANIAN, avocat au barreau DE L'EURE substituée par Me Marion NOEL de la SELARL CAMPANARO

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4b12b7ef77d000880b5f3

Appel

29 août 2023

29 août 2023

qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f0bdf22b128a29976856d2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ET : Monsieur [V] [S] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Stéphanie FAIVRE-MONNEUSE de l'AARPI ANTHEA AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Emilie CAMPANAUD

Source officielle
CA

21e chambre

642fb7cccece1704f5747ada

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la SELARL CAMPANARO OHANIAN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

626a2f8771469e057d789b97

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Etienne Auto, la condamnation de cette dernière à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens, dont distraction au profit de la Selarl Campanaro

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2ccc47fa05db2fc4f7

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Hervé SUXE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [R] [G] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec213b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

judiciaire d'Evreux du 8 juin 2021 APPELANTS : Monsieur [D] [W] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 26] [Adresse 24] [Localité 12] représenté par Me Christophe OHANIAN de la SELARL CAMPANARO

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7435f55848ebdc19fd7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Quentin ANDRE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure INTIME : Monsieur [N] [Z] né le 20 février 1952 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Stéphane CAMPANARO

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →