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118 résultats pour « Djoumi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Djoudi X...

Source officielle
CA

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Radiations

DJOUMI, Lydia

SIREN 988473963Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

07/05/2026

Voir →

Créations

DJOUMI, Lydia

SIREN 988473963Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/03/2026

Voir →

Créations

DJOUMI, Safia, MATABARO

SIREN 829839794Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/10/2025

Voir →

Radiations

DJOUMIJO

SIREN 517679254Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/07/2025

Voir →

Créations

DJOUMI, Lazhar

SIREN 945252625Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

12/06/2025

Voir →

Jurid. Premier Président

69e85ba1cdc6046d47192d35

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[B] [N] né le 11 Octobre 1979 à [Localité 2] Actuellement hospitalisé CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER Ayant pour conseil Maître Lucie DJOUADI, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67061e40fde28ee42071119b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 25 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 21/02037 Monsieur [N] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Lucie DJOUADI de la SARL GADIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0ac

Appel

2 février 2012

2 février 2012

. ; Que de même l'extrait des registres des actes de mariage concernant Tata Z... et Djoudi Y... ne fait pas état d'une légitimation ou d'une quelconque reconnaissance de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94894

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Maître Vérité DJIMI, conseil de G... K..., a interjeté appel de cette décision le 20 janvier 2020 à 14h40.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdd60a7e78a5909946ff9af

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Hassen et de DJOUADI Baya, elle-même fille légitime de X... Y... A... bent Si Mohamed B... et de DJOUADI Si Lakhdar C... Si Nafa, lui-même fils légitime de F... E... L... et de D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a4d

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Par fax du 20 janvier 2020 enregistré au greffe de la cour d'appel à 14h18, Maître Vérité DJIMI a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945fb

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Maître DJIMI a été entendu en sa plaidoirie et a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a4c

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

une demande de mise en liberté rendue le 17 Janvier 2020 par le juge des Libertés et de la Détention près le Tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre Non comparant Ayant pour conseil Maître Vérité DJIMI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04755_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Djoumoi Moina Amina a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 2 août 2021 par laquelle le ministre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865f2

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

2002 DEROULEMENT DES DEBATS: A l 'audience en chambre du conseil du 7 octobre 2002 Mme la Conseillère Z... a fait le rapport de l 'ffaire, Le Ministère Public a été entendu en ses conclusions Maître DJOUDI

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00826_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Djimi, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b69

Appel

8 avril 2017

8 avril 2017

prolongation de mesure de rétention administrative du 6 avril 2017 à 10h40 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre ; Ayant pour avocate Maître Vérité DJIMI

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CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c86

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Olivier X..., par l'intermédiaire de Me Vérité DJIMI, a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a3bd3db21cbdd85d5a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : DAFEUR X..., né le 05 Juillet 1941 à AIT SAID OUZEGGANE (ALGERIE) Fils de DAFEUR Y... et d'IMINE Djouer De nationalité algérienne, situation familiale inconnue, directeur

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02807_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

L. 761-1 du code de justice administrative ce versement emportant renonciation de Me Djimi, à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03143_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 décembre 2022, 5 avril 2023 et 1er mai 2023, Mme B, représentée par Me Djimi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946cc

Appel

30 juillet 2019

30 juillet 2019

Représentant : Me Yasmina DJOUDI, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 20 juin 2019, Monsieur M...

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

630daab31dec594f134a2d73

Appel

29 août 2022

29 août 2022

[V] [G] [C], interprète en langue djoula, expert assermenté, en l'absence de la préfète du Loiret et du ministère public ; Vu la comparution de M.

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

65c4801986d70a000846ce41

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

de Saint-Martin, Appelant, Et : Mme [E] [Z] née le 08 avril 2004 à [Localité 3] (HAITI) déclarant demeurer [Adresse 1] [Localité 2], de nationalité haïtienne, Assistée de Maître Vérité DJIMI

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