AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6545ee654ac6088318da1274
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GEODIS CL RHONE-ALPES [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier
Source officielleChambre commerciale 3-2
69cf4af0cdc6046d47f0bac4
2 avril 2026
2 avril 2026
REUSSITE COACHING [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20259522 - Plaidant : Me Isabelle
Source officielle3e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e8051
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 MINUTE N° 128 N° RG : 20/00749 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4dccdc6046d477d9f4a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le TJ de [Localité 6] N° RG : 24/00936 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Michelle DERVIEUX, avocat au barreau de VERSAILLES (T276) Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1
2 avril 2026
2 avril 2026
[L]/AMGGC [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX,avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 INTIMEE Vu l'appel relevé par la S.A.S.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5b0cdc6046d47e87214
2 juin 2026
2 juin 2026
ISOPROTECT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 APPELANTE ET Madame [S] [O] [Adresse 2]
Source officielle12e chambre
6349008863d497adffda435e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SWISSBIOLAB Registre du commerce du Haut-Valais n° CHE 312 450 305 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] - SUISSE Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 22/03340 (Fond) Représentant : Me Emmanuel MOREAU
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076215
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VINCI CONSTRUCTION FRANCE [Adresse 8] [Localité 18] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 S.A.S
Source officielle4e chambre
63c2572a0bfda47c90076211
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VINCI CONSTRUCTION FRANCE L'ARCHIPEL [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Emmanuelle MOREAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0843 S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884cdb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la cour : Ordonnance rendue le 22 Janvier 2024 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/01892 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Emmanuel
Source officielle1re chambre 2e section
60366a710862aa0b9b68d96f
27 octobre 2015
27 octobre 2015
entre : Monsieur [H] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147 - N° du dossier 20147359
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7715
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00098 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Emmanuel
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02349 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUZS dans une instance entre les parties suivantes : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle6e chambre
5fca5c351644cf3416091996
12 novembre 2020
12 novembre 2020
: Jugement rendu le 10 Juillet 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 18/03488 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Guillaume BOULAN - Me Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-3
67ef68ba6b85edc07d345458
3 avril 2025
3 avril 2025
PIOPPI [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20218818 INTIMES -------
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Angel THORY Me Hélène SOURMAIL Me Emmanuel
Source officielle2e chambre 3e section
6160920ddb7ff645d85664aa
30 octobre 2014
30 octobre 2014
e) le 12 Février 2013 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 10/09588 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle6e chambre
60332e322ee8579f541427b7
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Décembre 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00553 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-2
67061e70fde28ee420711504
8 octobre 2024
8 octobre 2024
le 02 Septembre 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 10 N° RG : 2020F00530 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anissa GURANNA Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6c4cdc6046d47d89f64
9 avril 2026
9 avril 2026
CONSTRUCTIONS BABCOCK SERVICES [Adresse 6] [Localité 6] Représentés par Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 et Me Ariane OLIVE du
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