CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

700 résultats pour « Marc BRESDIN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

671894c6d8ceca1cd70193a2

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LE PUITS DES FOUGERES C/ LE PROCUREUR GENERAL Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc BRESDIN SARL LE PUITS DES FOUGERES PG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle

Page 1 sur 35

Suivant →
CA

Chambre sociale 4-3

69e70571cdc6046d47f9f631

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

entre : Monsieur [I] [K], décédé [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 APPELANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87bbdbdd86396f38fe3

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Juin 2024 par le Président du TC de [Localité 5] N° RG : 2024F242 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69819665cdc6046d47b6b9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0750 APPELANTE ET Monsieur [Z] [R] né le 8 mars

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c7877

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

BEAUCHENAT de l'AARPI BLM ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R121 APPELANTE ET Monsieur [E] [N] né le 6 juin 1976 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

698c1ba9cdc6046d47d6690c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représenté par son syndic l'agence immobilière de [Adresse 10] [Adresse 1] , agissant en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentant : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

698c1babcdc6046d47d669c3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représenté par son syndic l'agence immobilière de [Adresse 9] [Adresse 1], agissant en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentant : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d733dccdc6046d4799f726

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet

Source officielle
CA

16e chambre

5fd93072fd38c2104db3e024

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Mai 2019 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 19/01361 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/04/2020 à : Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier

Source officielle
CA

13e chambre

615e0e05c25a97f0381f516d

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

par le Président du TGI de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.07.14 à : - Me Emmanuel GUEILHERS, - Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e878

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

le 09 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/ 000343 Copies exécutoires délivrées à : Me Géraldine AUDINET Me Marc

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6799c4225331f58c9ee86eac

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

cour : Jugement rendu le 19 Septembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2021F00374 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc

Source officielle
CA

13e chambre

633d202a62f5393e2eb44b52

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Avril 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Marc

Source officielle
CA

16e chambre

600ff6c937aa8d6d98f3d6a3

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 15/07718 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 14/01/2021 à : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67ee176251255e24994fc389

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

à la cour : Jugement rendu le 16 Juillet 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 2023F01914 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc

Source officielle
CA

20e chambre

64cc95950fec5dd96933fa58

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

° RG 23/02062 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYKC Du 12 JUILLET 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : - Monsieur [S] [D] -S.E.L.A.R.L.ALEXANDRE-BRESDIN

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

633d202962f5393e2eb44b48

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Juge des contentieux de la protection de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-20-000007 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Alexandrine DUCLOUX Me Marc

Source officielle
CA

14e chambre

5fca322d9c3644b39432cdf6

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

à la cour : Ordonnance rendu(e) le 24 Septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 19/00949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65b36e478c0355000835f7c5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2021 par le TJ de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 18/04401 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc

Source officielle