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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6035ef6c462599553cd3ebed
28 janvier 2016
28 janvier 2016
VIDAL-GRELLET, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉE Madame [K] [L] née le [Date naissance 1] 1962 à SAINT OMER (62500) Demeurant [Adresse 2] [Adresse 4] Représentée et assistée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f3
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DESLOOVER, avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Mai 2011, tenue par Jean-Marc
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8ee405357f749ea9fb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Boulogne-sur-Mer, avocat plaidant INTIMÉE Association Club de Tir Audomarois prise en la personne de sa présidente domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 13] Représentée par Me Olivier
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb630cece1704f57475d9
6 avril 2023
6 avril 2023
Boulogne-sur-Mer, avocat plaidant INTIMÉE Association Club de Tir Audomarois prise en la personne de sa Présidente domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 25] [Localité 16] Représentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63d379e7d1bc2605de4b486d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2019 par le Tribunal d'Instance de Saint Omer APPELANT Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Olivier
Source officielleSociale D salle 1
65dd8bcaaf7bf00008e5565e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[J] [L] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représenté par Me Olivier DESLOOVER, avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS : à l'audience publique du 02 Novembre 2023 Tenue par Pierre NOUBEL magistrat
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
642fb623cece1704f57475aa
6 avril 2023
6 avril 2023
de Commerce de Boulogne sur Mer APPELANTE Madame [H] [V] née [G] née le 04 décembre 1982 à [Localité 3] ([Localité 3]), de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f253a942a604f5e93458
13 avril 2023
13 avril 2023
Monsieur [F] [E] né le 30 mars 1954 à [Localité 5] ([Localité 5]) Madame [H] [E] née le 28 Juillet 1957 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af1bb40ec8318f31ca8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE Madame [S] [O] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 4], de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier
Source officielleSociale E salle 4
65cb1713474256000835c4af
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SAVETO [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivier DESLOOVER, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIMÉ : M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccd96b63637c907b7ae1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
avocat au barreau d'Arras, avocat constitué INTIMÉE SA ACM IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Daniel Zimmermann, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Olivier
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6bae12c85000874b09c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[C] [V] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier BOULOUARD Me Frédérick DANIEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d3
7 février 2007
7 février 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86395
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Olivier X... Y.../ M. TRESORIER PRINCIPAL DE DINARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a5
24 mars 2015
24 mars 2015
Olivier X... sont établis.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809b
22 février 2006
22 février 2006
Olivier X..., alors technicien avion salarié de la compagnie Air France, s'est montré intéressé par une telle reconversion professionnelle.
Source officielle1ere Chambre
6710aa4ebe64d7e510244f76
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En vue de ce rachat, la société AVENCALL a confié à la SELARL DELSOL AVOCATS (la société DELSOL), société d'avocats inscrite au barreau de Lyon, une mission préalable d'audit.
Source officielleChambre 1-7
68f1d9079abd0e067a219375
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Olivier COURTEAUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b73e
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Par courrier du 25 février 2001, le syndic, la société CAPIMMO, a sollicité de la SCI VERONIQUE ET OLIVIER la production de certains documents.
Source officielleChambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff35
28 juillet 2023
28 juillet 2023
] (TOGO), demeurant [Adresse 2] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier
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