AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
665aba3f97d59200081072ef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GENERALI IARD (SIÈGE) Représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS,
Source officielleChambre 1-2
65b35a7f1d7564000872db6c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EQUITE (SIÈGE) Caisse CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOUBOUL-ELBEZ Me Pierre Emmanuel PLANCHON Décision
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f72354d9057d9e923b
2 mai 2022
2 mai 2022
VALOREM prise en la personne de des ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat
Source officielle1ère Chambre
6960e11dcdc6046d47bbf19f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Maître Cécile BADENIER de la SELARL MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX, et assistée de Maître Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre 3-1
63c1051dbf9fd47c90a135fc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GCC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DESCOSSE Me Alexandra BOISRAME Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GENERALI IARD (SIÈGE) Etablissement L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Florence BENSA-TROIN - Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision
Source officielleChambre 3-4
6789fa570c7dc206c9eb7f41
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GENERALI IARD C/ [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre Emmanuel PLANCHON Me Fabrice GILETTA Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3-1
651fa4cbc601f08318991410
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de MARSEILLE substituée par Me Olivier POTIER, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Société GENERALI IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Pierre
Source officielleChambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COGEN, demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Me Pierre-Emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE. *-*-*-*-* En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre 1-4
66878c7705d6f7f678d48cdb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric AMSELLEM Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de
Source officielleChambre 1-4
680b1f9c4d571f8833669272
24 avril 2025
24 avril 2025
CENTRE [Localité 15] Syndic. de copro. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Pierre emmanuel PLANCHON - Me France CHAMPOUSSIN - Me Alexandra SCHULER-VALLERENT
Source officielleChambre 1-6
651fa4e4c601f0831899148c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GENERALI IARD (SIÈGE), demeurant [Adresse 4] représentée et assistée par Me Laurence BOZZI de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre-Emmanuel PLANCHON, avocat
Source officielleChambre 1-6
69abe83bcdc6046d47d0a7b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SELARL CVS, avocat plaidant, avocat au barreau de LYON, et par Me Patricia CHEVAL, avocat postulant, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SOCIETE AMV ASSURANCE demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre
Source officielleChambre civile Section 2
6791dffb1c87724b5e69d95b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
qualités audit siège Centre commercial [Localité 8] Sud [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIÉS, avocate au barreau de BASTIA et Me Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre 1-6
6866152311adae0daca532f9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GENERALI IARD Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean FAYOLLE - Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 1-8
633e6fb7f8faf13e2e973c3d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
GENERALI IARD dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentés par Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pierre
Source officielleChambre 3-2
633fc2a7e633183e2ee1774e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pierre
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13512
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE Madame [M] [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [O] [E]-[V] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre
Source officielleChambre 3-1
64a50c52b8594705dbfcc962
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GENERALI IARD Représentée par Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Pierre-Emmanuel PLANCHON, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
Source officielleChambre 1-2
627df7120d41e0057d43e16f
12 mai 2022
12 mai 2022
personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence BOZZI de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre
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