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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847e
23 mars 2006
23 mars 2006
Geneviève de nationalité française, marié Restaurateur demeurant : ... 76113 ST PIERRE-DE-MANNEVILLE Prévenu, Intimé, libre Présent et assisté de Maître RODRIGUEZ Claude, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02748_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2021, Mme D épouse C, représentée par Me Claude Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre Sociale
6381c0bbf0597a05d4df01e2
18 mai 2022
18 mai 2022
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'EVREUX du 28 Août 2018 APPELANTE : Madame [E] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée à l'audience ayant pour conseil Me Claude
Source officielleChambre de la Proximité
63119de06f0d304f138e5fb1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
L'EXECUTION DE ROUEN du 06 Octobre 2021 APPELANTE : Madame [G] [N] épouse [Z] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 8] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée par Me Claude
Source officielleChambre Sociale
68e1fb75364b3ebed3bf04f8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00268 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 19 Novembre 2024 APPELANT : Monsieur [H] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claude
Source officielleChambre Sociale
6520f699bb275d83183a3d24
6 octobre 2023
6 octobre 2023
OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00740 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 19 Février 2021 APPELANT : Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Claude
Source officielleChambre 1-9
63ca42029066fd7c90fc22df
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [C] [T] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Claude RODRIGUEZ, avocat au barreau
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
11 mai 2022
Isabelle LEMONNIER, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [Z] [F] né le 13 février 1946 à Saint Léger du Bourg Denis 36 rue de l'Eglise 27110 LE TREMBLAY OMONVILLE représenté par Me Claude
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd16b63637c907b7d8c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EXPRO, JCP DE ROUEN du 29 Juillet 2021 APPELANT : Monsieur [L] [W] né le 11 Septembre 1981 à [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Claude RODRIGUEZ, avocat au barreau de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01769_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
derrière sa mère, sans surveillance, a manqué de vigilance ; - elle est fondée à appeler en garantie la société STPEE qui a exécuté les travaux et était responsable selon l'article 34 du cahier des clauses
Source officielleChambre Sociale
64a9001303029105dbedc395
7 juillet 2023
7 juillet 2023
JUILLET 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/00309 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 26 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [B] [W] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Z... ... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par Me Carlos RODRIGUEZ, avocat au barreau de PARIS vestiaire : D1462) Monsieur Arnaud A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa00
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Sur la clause de non concurrence, il observe que : - la clause contractuelle stipule expressément qu'elle s'applique en cas de rupture du contrat, pour quelque cause que ce soit, et quelle que soit la
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
Claude X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Claude X... en date du 13 février 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b9
23 mai 2016
23 mai 2016
JEAN-CLAUDE X... SOUS L'ENSEIGNE... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
Représentée par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 26), substitué par Me Ariana RODRIGUES, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa05
24 juillet 2012
24 juillet 2012
née le 23 Avril 1953 à AIX EN PROVENCE ... 13660 ORGON comparant en personne, assistée de Maître Claude GAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS : Maître Y...
Source officielle8ème chambre
6a210cd4cdc6046d47098007
3 juin 2026
3 juin 2026
[T] [R] Né le 15 novembre 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Défendeur à l'incident Représenté par Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, avocat au barreau de LYON, toque : 521 INTIMES :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0677d0451e8318d0e9b1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [T] [H] [W] né le 03 Septembre 1991 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marjorie RODRIGUEZ de la SELARL RODRIGUEZ
Source officiellePage 1 sur 21
RODRIGUEZ, Jean-Claude
09/07/2026
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BACON, Annie-Claude, RODRIGUEZ
Acte Authentique en date du 17/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Chez SEMAVIC 26 Les Jardins de Bellevue 97150 SAINT-MARTIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/06/2026
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RODRIGUEZ DA SILVA, Guillaume, Roger, Jean-Claude
16/09/2025
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GERBERT, Béatrice, Claude, Bernadette, Mireille, AGUILAR RODRIGUEZ
17/10/2024
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RODRIGUEZ, Claude
03/03/2024
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