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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e29
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Richet aux dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire, - rappelé l'exécution provisoire de droit du jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbcd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le 23 avril 2025, la société Richone le Tsion et Mme [U] ont relevé appel de ce jugement.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01912_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
La SCA Les caves Henri de Richemer en a contesté le bien-fondé par réclamation préalable du 10 juin 2021, qui a été rejetée le 2 août suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f359
28 mars 2012
28 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a7
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f852
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8de
20 juin 2012
20 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA04612_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
ni prescrite, dans le cadre de l'exécution du marché de travaux de génie civil du prolongement de la ligne n° 11 du métro parisien du fait des fautes commises par les sociétés Systra, Artelia et Richez
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26b
14 mars 2012
14 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATORZE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
21 mars 2012
21 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f310
21 mars 2012
21 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8e1
20 juin 2012
20 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef44
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08d
1 février 2012
1 février 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE PREMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f279
14 mars 2012
14 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATORZE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a6
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85e
6 juin 2012
6 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT
Source officiellePage 1 sur 110
NARAYANIN-RICHENAPIN, Yllan, Jimmy, Julien
10/06/2026
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RICHEN, Kerylene
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 décembre 2025, désignant liquidateur Maître Jacques De Latude 50 Cours d'Albret 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
30/04/2026
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Richenel, John-Ross
16/01/2026
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DOEDOE, Tom, Djimoni, RICHENEL
16/01/2026
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RICHEN, Jonathan
16/01/2026
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