CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e29
14 octobre 2025
Richet aux dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire, - rappelé l'exécution provisoire de droit du jugement.
Pôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbcd
21 octobre 2025
Le 23 avril 2025, la société Richone le Tsion et Mme [U] ont relevé appel de ce jugement.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01912_20250613
13 juin 2025
La SCA Les caves Henri de Richemer en a contesté le bien-fondé par réclamation préalable du 10 juin 2021, qui a été rejetée le 2 août suivant.
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f359
28 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
6253cc28bd3db21cbdd8f4a7
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
6253cc38bd3db21cbdd8f852
6 juin 2012
6253cc3abd3db21cbdd8f8de
20 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA04612_20250327
27 mars 2025
ni prescrite, dans le cadre de l'exécution du marché de travaux de génie civil du prolongement de la ligne n° 11 du métro parisien du fait des fautes commises par les sociétés Systra, Artelia et Richez
6253cc1cbd3db21cbdd8f26b
14 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATORZE
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
21 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT
6253cc1fbd3db21cbdd8f310
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
6253cc3abd3db21cbdd8f8e1
6253cc0abd3db21cbdd8ef44
18 janvier 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DIX
6253cc11bd3db21cbdd8f08d
1 février 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE PREMIER
6253cc1cbd3db21cbdd8f279
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
6253cc28bd3db21cbdd8f4a6
6253cc38bd3db21cbdd8f85e
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
6253cc02bd3db21cbdd8ed5c
25 janvier 2012
Page 1 sur 111