EXPRO, JCP d'[Localité 3] le 23 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [V] [T], représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 S.A.S.

La société Sitbon Automobiles a procédé à des réparations sur ce véhicule le 14 décembre 2018.

Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 28 MAI 2026 N° RG 25/01352 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GXNT APPELANTE

SOCIETE FINSECUR Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/00084 Copies

EXPRO, JCP de PARIS le 03 Décembre 2020 Appelants : Monsieur [A] [R], représenté par Me Corinne LE RIGOLEUR de la SCP LE RIGOLEUR SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0059 - N° du dossier

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'appel de Paris Pôle 4 - chambre 1 Arrêt du 21 février 2020 (no /2020, pages) Numéro d'inscription

FINSECUR Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00084 Copies

Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [G] [E] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198

SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 Mutuelle M.A.F. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances

PEOPLE NO LIMIT SARL de droit sénégalais, représentée par Me Michel-alexandre SIBON de l'AARPI FOURNIER LABAT-SIBON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0204 - N° du dossier 02209168 ORDONNANCE

Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198

[O] [G] [T] de leur demande de délai de paiement ; Condamne la société Sibon Transport Express et M.

Copies exécutoires délivrées aux parties le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Cour d'appel de Paris Pôle 4 - chambre 1 Arret du 27 novembre 2020 (no , pages) Numéro d'inscription

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 02 SEPTEMBRE 2022 (n° 2022/ , 6 pages) Numéro

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 7 ORDONNANCE DU 7 AVRIL 2023 (n° , 3 pages) Numéro

[X] [H] et de la Scp Humbert-Siméon-Baudry-Piffaut-Le Bourg.

L'AFFAIRE ENTRE : APPELANT Monsieur [F] [M] né le 26 Juin 1947 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Corinne LE RIGOLEUR de la SCP LE RIGOLEUR SITBON

SITCOM réclame cette somme en invoquant un avenant au mandat 243.