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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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11 février 2020
Après avoir bénéficié de plusieurs promotions, il a été nommé directeur d'usine en janvier 2011, puis directeur industriel à compter du 1er décembre 2014.
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Sociale A salle 3
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5 juillet 2024
Il n'est pas plus établi que le directeur d'usine a souri à cette scène.
5ème chambre sociale PH
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4 avril 2023
depuis votre nomination au poste de Directeur d'usine.
Cour d'Appel
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7 janvier 2013
Au départ du directeur général de l'usine sucrière, sise à Marie-Galante, M. Y...a été nommé Directeur d'usine en novembre 2002.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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11 avril 2024
Malgré toutes les explications recueillies au cours de cet entretien, nous sommes au regret de vous informer que nous avons décidé de vous licencier pour les motifs suivants : En tant que directeur d'usine
Pôle 6 - Chambre 3
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2 février 2016
août 2000 et de directeur d'usine du 1er juin 2000 au 1er juin 2012, des bulletins de paye rectifiés de septembre 2000 à mai 2001 afin que ceux-ci mentionnent la qualité de 'directeur d'usine' sur cette
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27 septembre 2013
[L] [P] a été embauché en qualité de directeur d'usine à compter du 15 mai 1990 par la société Imprimerie Jobard qui a été rachetée en 1995 par la société SAS IPF Imprimerie [H].
Chambre Prud'homale
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5 janvier 2023
Enfin, elle soutient qu'elle communiquait régulièrement avec le Codir et le directeur d'usine.
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5 décembre 2012
de nationalité Française né le 25 Février 1965 à BRIVE (19100) Profession : Directeur d'usine, demeurant ...
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13 octobre 2020
Vous avez été muté, à compter du 9 novembre 2015, au poste de directeur d'usine à Hlohovec, dans le cadre d'une expatriation en Slovaquie au sein de la société Faurecia Slovakia s.r.r. devenue Plastic
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02144_20220609
9 juin 2022
son courrier du 6 juillet 2015 puis dans son droit d'alerte du 23 octobre 2015 adressés au chef d'entreprise faisait lui-même état de la souffrance au travail de Mme A et l'imputait à l'attitude du directeur
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20 novembre 2007
La cour observe notamment que les attestations de l'employeur émanent du directeur d'usine et d'un cadre et sont très générales dans leur appréciation des difficultés relationnelles prétendument rencontrées
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00078_20240411
Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rouen le 9 septembre 2022, le " directeur d'usine " de la SAS Biomasse Energie d'Alizay a indiqué souhaiter que la demande de remboursement
1ère Chambre civile
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3 mai 2022
[U] était le directeur d'usine et le seul visé par un projet de lienciement. Dès le lendemain de l'ouverture de la procédure, le 15 mars 2014, à la demande, nécessairement de M. [U], M.
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8 avril 2025
[HZ] [A] Directeur usine".
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23 octobre 2012
Directeur d'Usine et de Monsieur Tony C..., Représentant élu du Personnel.
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29 juin 2011
de nationalité Française né le 05 Avril 1955 à MANSLE (16) Directeur d'usine, demeurant...
Chbre Sociale Prud'Hommes
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6 avril 2023
Il faisait partie intégrante des fonctions du salarié en tant que directeur d'usine dans le cadre de son contrat de travail.
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22 janvier 2026
[J] était directeur d'usine et qu'il disposait de hautes responsabilités techniques et managériales. Elle soutient ensuite que M.
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4 juillet 2024
l'entreprise dans la mesure où le responsable du laboratoire est l'intermédiaire et l'interlocuteur technique des clients ; - Le directeur usine ne peut plus occuper pleinement ses fonctions car