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4 053 résultats pour « directeur d'usine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

5fd960a0ad83004b881ae421

Appel

11 février 2020

11 février 2020

Après avoir bénéficié de plusieurs promotions, il a été nommé directeur d'usine en janvier 2011, puis directeur industriel à compter du 1er décembre 2014.

Source officielle

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CA

Sociale A salle 3

66b45f93c979aae19b191c0e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il n'est pas plus établi que le directeur d'usine a souri à cette scène.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b0cb8fa004f57da271

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

depuis votre nomination au poste de Directeur d'usine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f1

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Au départ du directeur général de l'usine sucrière, sise à Marie-Galante, M. Y...a été nommé Directeur d'usine en novembre 2002.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be408b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Malgré toutes les explications recueillies au cours de cet entretien, nous sommes au regret de vous informer que nous avons décidé de vous licencier pour les motifs suivants : En tant que directeur d'usine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035e8546afe474e664bb224

Appel

2 février 2016

2 février 2016

août 2000 et de directeur d'usine du 1er juin 2000 au 1er juin 2012, des bulletins de paye rectifiés de septembre 2000 à mai 2001 afin que ceux-ci mentionnent la qualité de 'directeur d'usine' sur cette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61625c85d64a6b1f51487631

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

[L] [P] a été embauché en qualité de directeur d'usine à compter du 15 mai 1990 par la société Imprimerie Jobard qui a été rachetée en 1995 par la société SAS IPF Imprimerie [H].

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63bd0ec60ab73d7c90739e5a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Enfin, elle soutient qu'elle communiquait régulièrement avec le Codir et le directeur d'usine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffb7

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

de nationalité Française né le 25 Février 1965 à BRIVE (19100) Profession : Directeur d'usine, demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca709dc468a05c4aab5f4a

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Vous avez été muté, à compter du 9 novembre 2015, au poste de directeur d'usine à Hlohovec, dans le cadre d'une expatriation en Slovaquie au sein de la société Faurecia Slovakia s.r.r. devenue Plastic

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02144_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

son courrier du 6 juillet 2015 puis dans son droit d'alerte du 23 octobre 2015 adressés au chef d'entreprise faisait lui-même état de la souffrance au travail de Mme A et l'imputait à l'attitude du directeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c40

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

La cour observe notamment que les attestations de l'employeur émanent du directeur d'usine et d'un cadre et sont très générales dans leur appréciation des difficultés relationnelles prétendument rencontrées

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00078_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rouen le 9 septembre 2022, le " directeur d'usine " de la SAS Biomasse Energie d'Alizay a indiqué souhaiter que la demande de remboursement

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217ef228a02057de67355

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[U] était le directeur d'usine et le seul visé par un projet de lienciement. Dès le lendemain de l'ouverture de la procédure, le 15 mars 2014, à la demande, nécessairement de M. [U], M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5beec820a3a2a05e7ae

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[HZ] [A] Directeur usine".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd5d

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Directeur d'Usine et de Monsieur Tony C..., Représentant élu du Personnel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e367

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

de nationalité Française né le 05 Avril 1955 à MANSLE (16) Directeur d'usine, demeurant...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb608cece1704f574750f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il faisait partie intégrante des fonctions du salarié en tant que directeur d'usine dans le cadre de son contrat de travail.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d2bcdc6046d47701926

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[J] était directeur d'usine et qu'il disposait de hautes responsabilités techniques et managériales. Elle soutient ensuite que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6698b083e6ed70c67f644a9c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'entreprise dans la mesure où le responsable du laboratoire est l'intermédiaire et l'interlocuteur technique des clients ; - Le directeur usine ne peut plus occuper pleinement ses fonctions car

Source officielle