Michel a été entendu au cours de l’audience publique.

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

de 1 200 euros hors taxes pour absence aux réunions d'ordonnancement, pilotage et coordination ; 3°) de rejeter la demande reconventionnelle de la société Artisal ; 4°) de condamner la société Michel

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Michel Pocheron, président de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Fait à Lyon le 5 janvier 2026, La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète de la Haute-Savoie en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Fait à Lyon le 7 avril 2026, La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

La présidente de la 1ère chambre Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

La présidente de la 1ère chambre, Céline Michel La République mande et ordonne à la préfète de l’Isère en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 août 2024, la SAS Cooper-Standard France, représentée par Me Michel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant que le tribunal

B A portant sur la surélévation et l'isolation du rez-de-chaussée d'une maison d'habitation située au 9 rue Louise Michel à Goussainville.

La présidente de la 5ème chambre, Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, à la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, à la ministre

Michel Pocheron, président de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1.

lequel le maire de Langoiran a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue de la rénovation et de la transformation en quinze logements d'un bâtiment existant sur un terrain situé 47 avenue Michel

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Ledoux, représentant Mmes A. Considérant ce qui suit : 1. Le 25 avril 2017, M.

Par un courrier du 8 juillet 2019, l'intéressée a saisi la déléguée régionale de Paris Michel-Ange d'une demande de révision de son appréciation annuelle puis, par un courrier du 22 août 2019, elle a saisi