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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00074_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Mba Nze, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2021 ;
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01343_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société INKA INTERNATIONALE KAG MBH pour le compte du fonds INKA FS-INVEST a demandé au Tribunal administratif de Montreuil de prononcer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01263_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
A a validé sa 3ème année après l'arrêté, en juin 2023, puis a été admis à l'école MBA ESG au titre de 2023-2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00535_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Si Mme B... s’est inscrite en MBA « expert en ingénierie patrimoniale de l’immeuble » de février à novembre 2025, c’était un changement d’orientation, y compris au regard du master 2 « francophonie, politique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02276_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
La société appelante soutient que deux méthodes auraient dues être mises en œuvre pour l'évaluation des SCI : la méthode mathématique et la méthode de la marge brute d'autofinancement (MBA).
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00556_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
avait obtenu un Bachelor à l’ISTEC (Institut supérieur des sciences, techniques et économie commerciales) Paris au titre de l’année 2022-2023, s’est fondé sur la circonstance que la formation intitulée MBA
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00610_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
D'une part, si Mme A, qui a poursuivi des études en France depuis le mois d'octobre 2018, a obtenu, au titre de l'année 2020-2021, un diplôme de MBA spécialisé en " Trading - Finance de Marché " et, au
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00517_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, Mme B, représentée par Me Mba - N.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00570_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
décision litigieuse, dès lors que l'unité dirigée par cette dernière n'a aucune compétence pour émettre des titres de recette ; - elle justifie des prestations qui ont été réalisées par la société MBL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01586_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., représenté par Me Mba Nze, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 avril 2025 ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 500 euros à verser à son conseil au titre des
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20927_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A B a transmis à la préfecture le 22 décembre 2020 par courrier recommandé une attestation d'inscription en " master of business administration " établie le 16 décembre 2020 par l'établissement MBA ESG
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01607_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
De même, sa réorientation en première année de MBA auprès de l'école de commerce de Lyon au titre de l'année universitaire 2023-2024 est, dans ces conditions, trop tardive pour justifier d'une poursuite
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01645_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2022, et un mémoire enregistré le 11 août 2022, la SARL International Cars représentée par la SELARL MBA et associés, agissant par Me
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02356_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B fait valoir en appel qu'il a validé une première année de " mastere " au sein de l'" Ecole nationale supérieure du management immobilier " et qu'il est admis en deuxième année ainsi qu'en " MBA - Manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01697_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A s'est inscrit en MBA " Global Management " à l'école de commerce et de management de Mulhouse et a validé la première année.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01564_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
B A, représenté par Me Lindagba-Mba, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée du tribunal
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02768_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
et sérieux de ses études, relevant que si le requérant a obtenu un master 2 en information-communication pour l’année universitaire 2021-2022, il était inscrit pour l’année universitaire 2022-2023 en MBA
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Elle a alors sollicité le renouvellement de son titre de séjour, afin de s'inscrire en deuxième année de MBA auprès de l'Ecole de Commerce de Lyon.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03236_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Mme C, qui n'avait pas validé son premier semestre en master 1 en MBA " sciences humaines et sociales " à l'Université catholique de l'Ouest, reconnait en appel qu'elle a produit un faux certificat de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01480_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... est inscrite dans une formation en MBA « Management stratégique des ressources humaines » au sein de l’établissement Studi.
Source officiellePage 3 sur 9
NTSAME MBA, Leilila, Murielle, DELHELLE
12/04/2026
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M NDONG MBA NTOUTOUME, Francki
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Silvestri-Baujet 23 Rue du Chai des Farines 33000 Bordeaux.
28/02/2026
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MBA NETWORKS CONSULTING
20/11/2025
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NZE MBA EBENE, Esther, Myriam
07/11/2025
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MBA NETWORKS CONSULTING
02/11/2025
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