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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25MA02809_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Barbero Transports a demandé au tribunal administratif de Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du 28 juin 2022 par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02264_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de 1 482 m² comprenant 19 logements sur les parcelles cadastrées section situées respectivement sur les communes de La Ravoire et de Barberaz.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01737_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
un certificat de non-opposition à déclaration préalable pour une division parcellaire aux fins de détachement de quatre lots à bâtir sur un terrain cadastré section AD nos 23 et 131, situé 6 allée Barbara
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00712_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il résulte de ce qui précède que la SCI Bois Barbeau et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02796_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
venant aux droits de la SPLA Panorama, société publique locale d'aménagement immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 821 443 215, prise en la personne de sa directrice générale, représentée par Me Barbara
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00131_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Claudé-Mougel, - et les observations de Me Barberis, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05364_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
A, représenté par Me Barbero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2104710 du 9 novembre 2023 du tribunal administratif de Melun ; 2°) de condamner le Préfet de Seine et Marne à lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00532_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, Signé : Barbara Massiou La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00533_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, Signé : Barbara Massiou La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00947_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
B A, représenté par Me Baud-Barbara, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00789_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B, représenté par Me Barberis, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 19 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 31 octobre 2022 ; 3
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01725_20260211
11 février 2026
11 février 2026
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, Signé : Barbara Massiou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02753_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 novembre 2023 et 4 avril 2025, Mme Helou, représentée par la SELARL Maître Barbaro et associés, agissant par Me Barbaro, demande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02383_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Côté Sud Immobilier, représentée par Me Barbaro, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00914_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Les brochures A et B remises à l'intéressée étaient rédigées en langue bambara qu'elle a déclarée comprendre.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02072_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il en est notamment ainsi des bourgs de Breuille et Barbeau, implantés au nord de la commune de Bernay-Saint-Martin, le long de la route départementale (RD) 212E2.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00577_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2025, la commune du Lavandou, représentée par Me Barbeau, demande à la Cour d'ordonner le sursis à exécution du jugement du 7 janvier
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA04001_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2020, la commune du Luc-en-Provence, représentée par la SCP d'avocats Coulombie - Gras - Cretin - Becquevort - Rosier - Soland - Gilliocq - Barbeau Bournoville
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01219_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
E... et Mme de la Casinière, représentés par Me Barbaro, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 février 2022 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d’annuler la délibération du 24
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00815_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
responsable de l'analyse de ma demande ' ", dite " brochure A ", mais aussi la brochure d'information " Je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie ' ", dite " brochure B ", en langue bambara
Source officiellePage 1 sur 15
BARBERA, Mickaël Jean-Pierre Albert
01/07/2026
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BARBERA, Antonio
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. - N° RG : 25/00017
30/06/2026
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BARBERA IMMOBILIER
26/06/2026
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BARBERA GESTION
23/06/2026
Voir →
BARBERA, Lea
23/06/2026
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