Laurent Y... étant décédé le 16 novembre 1991, Mmes Gilberte X..., Lucette Y..., épouse Piche, M.

Picou, vice-président de cette juridiction, de M.

C...mis en présence d'Eric X...a désigné ce dernier comme étant celui qu'il avait vu tenir un morceau de bois ; " alors qu'Eric X...a reconnu n'avoir ramassé qu'un manche de pioche laissé par un des

Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Picot, et de M.

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Decieux, Favre, Picot

Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société Pico et de M.

sur le bon de commande ne dispensait pas la société [...] de tenir compte des qualités nécessaires à un corps de chauffe commandé, l'ancien corps de chauffe comportant de tels picots, ni de conseiller

d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait avec une pioche

de chasse ou sur le territoire d'un établissement commercial et que le renard n'a pas été réintroduit puisqu'il était déjà dans le milieu naturel. 2°) alors que le déterrage à l'aide de pelles et pioches

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

Buisson , conseillers : Mme Robin , Mme Crutchet : ministère public : Mme Piccot, avocat général, greffier : M.

reconventionnelle en fixant la limite des fonds des parties selon une ligne définie par l'expert X..., l'arrêt retient que celui-ci a appliqué sur la base du plan du lotissement, d'une part, le plan Piccon

demande de mise en liberté ; "aux seuls motifs que "les faits reprochés à Didier X... sont graves ; qu'il est connu pour son caractère violent ; qu'il existe un contentieux important entre lui et Pico

transport à la société Straumann et les prestations de levage du réacteur à la société Ortec Buzzichelli ; que la société SEFI a elle-même sous-traité à la société de droit anglais Alan Bush le clouage des picots

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Razel, anciennement dénommée Razel Frères, venant aux droits de la société Razel Picot

résulte de la procédure et des débats que chacun des policiers a été coauteur de violences commises en grande partie à l'aide, tantôt d'un objet contondant en bois massif décrit comme un manche de pioche

SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, UN AUTOBUS DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS DE LA VILLE DE MARSEILLE (RATVM) , CONDUIT PAR BORELLI A HEURTE, DANS UN CARREFOUR, L'AUTOMOBILE DE PIOCHE

acte à la SCI Antoine Primat et à la société PBI de leur désistement envers le procureur général près la cour d'appel de Lyon ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 juillet 2007), que la société Picot