[V] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Euro Disney associés et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61172 ORDONNANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-17.238 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-20.773 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : Mme [Y] et autre

Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, conseillers référendaires, M.

Boinot, Mme Champalaune, conseillers référendaires, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

sur le toit de la cabine ; que cependant, en raison du fond de cuvette de la gaine d'ascenseur qui empêchait la cabine de descendre au-dessous du rez-de-chaussée, Guy Y... avait dû intervenir sur le bouton

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Axa France IARD et Coster, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Lorience

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-16.118 Demandeur(s) : la société Engie énergie services Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-21.410 Demandeur(s) : la société Axa France Iard Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-15.873 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Drôme Avocat(s) : la SCP Boutet

[V] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Les 4 Laux et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL Le Prado - Gilbert

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 24-19.022 Demandeur(s) : la société Cofidis Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-22.007 Demandeur(s) : la société Ubeda Médical Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-20.291 Demandeur(s) : la société Jules Immo SC Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s)

pas atteint" ; que l'article 7-1 précise en outre que « avant la vente d'un lot de voitures en faveur de l'abonné, Exlinea demandera à celui-ci de confirmer sa volonté d'acquérir en appuyant sur le bouton

. ; Et sur la requête présentée le 16 mai 1997 par la SCP Rouvière et Boutet au nom de M. Alain Y..., demeurant chez M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BOUTIT A DONNE CONGE, LE 22 JUILLET 1967, AUX EPOUX X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 23-15.333 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : l'UNEDIC délégation

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-21.515 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : Mme [L] et autres

[R] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : Mme [J] et autres Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Ordonnance : 60746 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT