CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91029
5 octobre 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société HZPC Holland BV, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91355
21 décembre 2023
du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91033
à la Cour de cassation, ET : la société Gautier logistique Nord, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91030
Requête n° : 356/23 Ordonnance : 91030 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Monument Life Insurance DAC, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91027
Requête n° : 341/23 Ordonnance : 91027 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [W] [R], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan, la SCP Piwnica et Molinié pour avocats
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90790
6 juillet 2023
maire Requête n° : 43/23 Ordonnance : 90790 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la commune de Volx agissant par son maire, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90793
: la société Ipa, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société du [Adresse 1], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90788
et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Delta travaux, ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
soc
613723cccd5801467740e4c9
21 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ... d'Indy, 37200 Tours, en cassation d'un arrêt
613723d9cd5801467740ef21
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101015
17 novembre 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par de Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mme X...
61372366cd580146774093c6
23 novembre 1999
formé par Mme X... de Sousa épouse da Costa, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Amiens (Section activités diverses), au profit de Mme Sophie
cr
61372698cd58014677426da7
4 janvier 2006
quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat
6137224ecd580146773fbdfd
28 février 1995
Gaunet, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laurent-Atthalin, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO10227
27 mars 2013
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits au pourvoi n° F 11-25. 211, par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils, pour la société Casino du palais de la Méditerranée.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200315
5 mars 2015
Patrick et François-Xavier X... et Mme Marie-Sophie X... épouse Y... (les consorts X...) ; qu'un litige les opposant à M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91356
à la Cour de cassation, ET : la société Ortec Service Industrie, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91028
à la Cour de cassation, ET : la société Caisse régionale du Crédit mutuel Nord Europe, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01791
17 novembre 2015
Il est constant que Sophie X... ait trouvé un nouvel emploi le 6 avril 2011, soit six jours après sa lettre de prise d'acte ce qui confirme qu'elle était déjà engagée dans un nouveau projet professionnel
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10922
13 septembre 2017
Huglo, conseiller doyen, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de Mme Y..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société G...
Page 4 sur 20