Il y a des cailloux en bord de chemin et j'ai pensé qu'on aurait pu faire du mal à Patricia A... en lui tapant sur sa tête. J'ai remarqué que c'était des cailloux de Garonne » ; que comment M.

l'imprimerie retrouvée dans la comptabilité du SNAC, laquelle avait au demeurant pour libellé l'impression de tracts, ce afin de préparer un système de défense à rebours assis sur l'existence d'un cadeau

qu'elle a vécus est contre indiquée" ; André X... a lui-même indiqué à la police qu'il connaît depuis longtemps l'état de santé psychologique de Martine Y..., en précisant dans sa déposition qu'elle ne va

de valeur", et qu'il ne s'agit "en aucun cas d'un jeu, concours ou sweepstake faisant intervenir le hasard" ; que ce cadeau est attribué à tout client qui passe commande ; - l'autre est intitulée "avis

Pour tout te dire j'avais encore un doute et même si ce doute subsiste encore pour moi. je continuerai à te faire des cadeaux, à te faire la cour ... je ne désespère pas, Je ne renonce pas» ; que M.

téléphoniques et les messages suivants du 17 avril 2013 (retranscription à l'identique) : - à 11 heures 05 : « I..., je pe venir dans les mintes » (sic) - à 12 heures 58 : « A midi é 10 minutes ca te va

Norbert Z..., contremaîtres chargés de l'entretien au sein de l'entreprise Sollac, ont reconnu avoir exercé clandestinement des fonctions de contremaîtres pour le compte de la SGSN en contrepartie de cadeaux

douzième anniversaire, soit février 2001, par des massages, sans pommade, sur son sexe, en raison d'une irritation due à un usage prolongé de la bicyclette qu'elle venait précisément de recevoir en cadeau

n'existe plus, tuée par un redressement injustifié, qui concluait un contrôle exécuté par une inspectrice décidée, comme l'ont dit mes conseillers fiscaux à avoir ma peau à n'importe quel prix ; je vais

DD... au titre de cadeaux, que l'information n'a pas établi qu'ils connaissaient à quel titre et dans quelles circonstances leurs parents respectifs étaient entrés en possession de ces oeuvres ; que les

non identifié était vu acheter un tournevis avant de rendre à [Localité 12] et [Localité 3] ; qu'il était vu le 13 décembre 2013 avec son frère dans l'Alfa Roméo à [Localité 13] et Wirh au Val

Frouin, président, Mme Ducloz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vallée, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M

celle-ci effectue des tâches d'aide comptable ; Il mentionne que Mme L... a émis le souhait de changer de poste et notamment d'obtenir un poste de comptable : " K... aimerait faire un BTS pour valider la VAE

me retrouver, il va me tuer" ; qu' il l'avait conduite auprès des services de secours.

; qu'elle a expliqué que son professeur, au cours d'une séance de saut en hauteur, s'était placé derrière elle, avait posé sa main droite sur ses fesses, la maintenant jusqu'à ce qu'elle lui dise "ça va

francs à titre de réparation à l Assedic ; "aux motifs que Charles X... et son épouse ont créé en mai 1985 une SARL, la SARL Sobomex, dont l'objet était l'achat-vente d'articles de bimbeloterie et cadeaux

code général des impôts prévoit une pénalité dont le montant est compris entre une et trois fois celui des droits, taxes, redevances, soultes et autres impositions fraudés ou compromis ; que la valorisation

1996 sur le compte de Gilberte A..., mère de Josette A..., épouse Z..., résidant en Saône-et-Loire, que Madeleine B... ne connaissait absolument pas et à qui elle n'avait aucune raison de faire un tel cadeau

pas voir engager d'action en responsabilité contre la CRCAM, ce qui est clairement le motif de la remise, en récompense d'une "enveloppe" de 150 000 francs que René Martin désigne lui-même comme un cadeau

la société à ses salariés dés lors que les articles R. 3261-1 à R. 3261-10 du code du travail issus du décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 n'étaient pas applicables au cours de la période redressée qui va