[T] [C], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [C], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [C], ayant SAS Buk Lament-Robillot

[F] [L], ayant la SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier

[N], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, M.

[T] [Z], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [K] épouse [L], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller

et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 6

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Les Créations Christian Bernard du désistement de son pourvoi en ce qu'il

[O] [N] [P], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [A] [B] [W], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

[I] [A], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [A] épouse [B], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller

[Y] [E], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [L] [T] épouse [B], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller

pour avocat à la Cour de cassation, la société Mia, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour

[R] [A] [I], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière

Bernard X..., demeurant 30, Place Pierre Renet, 70000 Vesoul, en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1993 par le tribunal d'instance de Vesoul, au profit de la société VPC.

[H] [T], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors

[Z] [L], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [A], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [A] épouse [H], ayant

Bernard A..., demeurant ..., 5 / M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-20.622 Demandeur(s) : la société Emaben Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : M.

pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 13 juillet 2023, a rendu

[Z] [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Rapid Building Systems, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, la société