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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ès avoir dit qu'il existait des charges suffisantesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01603
8 juin 2017
Y... d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur la personne de Mme X..., en l'espèce avoir léché le sexe de la victime et lui avoir fait lécher son propre sexe ; "aux motifs que Mme B...
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comm
613720decd580146773ef121
25 avril 1989
1981 relatif à la fabrication par la première société et à la commercialisation par la seconde d'un produit à base de lacto-sérum, mis au point par le docteur Y..., le "Brockemel", formant un bloc à lécher
61372633cd58014677423b88
25 septembre 2002
dans une grange, où il l'avait soulevée, allongée sur une table, fait glisser son pantalon et sa culotte jusqu'aux chevilles, relevé et écarté les jambes et, s'étant accroupi devant elle, lui avait léché
Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X
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28 avril 2004
ce dernier l'avait réveillée au milieu de la nuit, lui avait caressé les seins et l'avait embrassée sur la bouche ; il lui avait ensuite baissé la culotte puis, en bloquant ses cuisses, il lui avait léché
civ3
61372417cd5801467741222d
9 juillet 2003
relevé, par motifs adoptés, qu'avant d'entreprendre la construction de garages souterrains, la société d'exploitation hôtelière Le Blizzard (société Le Blizzard) disposait sur son terrain dit "voie des Lèches
6137254dcd5801467741c986
22 janvier 1992
. ; "aux motifs qu'il lui était reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ;
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23 juin 2004
qu'elle se trouvait en chemise de nuit debout sur son lit occupé à communiquer avec Mickaël en tapant au mur, René X... est arrivé dans sa chambre, s'est approché, a soulevé sa chemine de nuit et lui a léché
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10 mai 2001
était lié au fait qu'alors qu'elle se trouvait au domicile du prévenu et qu'elle avait eu besoin de se rendre aux toilettes, celui-ci l'y rejoignait, l'allongeait sur un meuble et se mettait à lui lécher
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2 septembre 2005
d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds et sur le ventre, de lui lécher
613725f9cd58014677421f96
14 février 2001
X... se plaignant de ce que, depuis son entrée au collège à treize ans, son père l'embrassait sur la bouche, lui caressait la poitrine et allait jusqu'à lui lécher son sexe ; qu'ils ont justement pris
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1 mars 2006
qu'il était nécessaire de caractériser à la date de commission de l'agression dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle ; que le comportement de Patrick X... qui a caressé la poitrine et léché
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29 janvier 2003
son domicile le jour des faits ; qu'il l'a embrassé puis a tenté successivement d'obtenir une fellation et un rapport sexuel ; qu'il a effectué des caresses sur le sexe de sa nièce puis a tenté de la lécher
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26 mai 2004
. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de
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personnes de Joanna Y..., Sandy Z... et Maxime Z..., mineurs de quinze ans ; "aux motifs que Joanna Y... déclarait aux enquêteurs que son papy "lui tripotait la mounette", et indiquait : "je lui lèche
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7 février 2007
d'assises que Sébastien X... a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher
soc
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31 mai 2000
X..., la cour d'appel a privé sa décision de base lécale au regard des articles L. 121-1 et suivants du Code du travail ; qu'en ne recherchant pas si les conditions de fixation de cette rémunération, supérieure
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29 mai 2002
artificiel sur la personne humaine, quelles que soient les modalités d'exercice (salons de coiffures, hors salons de coiffure)", qu'en refusant de considérer que les contrats de travail liant les salariés à lEcole
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4 novembre 1998
reprises dans l'escalier des caves entre juin et novembre 1994 ; que déclarait que, le 19 novembre 1994, Henri Leneutre l'a gardée et l'avait entraînée vers des caves où il lui avait baissé sa culotte et léché
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05514
15 novembre 2016
S... monter » sur I..., lui toucher la poitrine et le sexe et lui lécher le sexe ; qu'elle a indiqué avoir été victime des mêmes agissements que sa soeur à plusieurs reprises ; que I... a confirmé que
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26 mars 2003
la salle-à-manger ; ils l'avaient alors déshabillée, allongée sur le canapé ; ils s'étaient également déshabillés ; Véronique X... avait commencé selon son expression à la "doigter" puis lui avait léché