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92 résultats pour « Lechler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ès avoir dit qu'il existait des charges suffisantesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01603

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y... d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur la personne de Mme X..., en l'espèce avoir léché le sexe de la victime et lui avoir fait lécher son propre sexe ; "aux motifs que Mme B...

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CC

comm

613720decd580146773ef121

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

1981 relatif à la fabrication par la première société et à la commercialisation par la seconde d'un produit à base de lacto-sérum, mis au point par le docteur Y..., le "Brockemel", formant un bloc à lécher

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cr

61372633cd58014677423b88

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

dans une grange, où il l'avait soulevée, allongée sur une table, fait glisser son pantalon et sa culotte jusqu'aux chevilles, relevé et écarté les jambes et, s'étant accroupi devant elle, lui avait léché

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cr

Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X

6137264ccd580146774247c9

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

ce dernier l'avait réveillée au milieu de la nuit, lui avait caressé les seins et l'avait embrassée sur la bouche ; il lui avait ensuite baissé la culotte puis, en bloquant ses cuisses, il lui avait léché

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civ3

61372417cd5801467741222d

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

relevé, par motifs adoptés, qu'avant d'entreprendre la construction de garages souterrains, la société d'exploitation hôtelière Le Blizzard (société Le Blizzard) disposait sur son terrain dit "voie des Lèches

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cr

6137254dcd5801467741c986

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

. ; "aux motifs qu'il lui était reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ;

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cr

61372621cd580146774232d7

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

qu'elle se trouvait en chemise de nuit debout sur son lit occupé à communiquer avec Mickaël en tapant au mur, René X... est arrivé dans sa chambre, s'est approché, a soulevé sa chemine de nuit et lui a léché

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cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

était lié au fait qu'alors qu'elle se trouvait au domicile du prévenu et qu'elle avait eu besoin de se rendre aux toilettes, celui-ci l'y rejoignait, l'allongeait sur un meuble et se mettait à lui lécher

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cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds et sur le ventre, de lui lécher

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cr

613725f9cd58014677421f96

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

X... se plaignant de ce que, depuis son entrée au collège à treize ans, son père l'embrassait sur la bouche, lui caressait la poitrine et allait jusqu'à lui lécher son sexe ; qu'ils ont justement pris

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cr

613726a8cd58014677427784

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

qu'il était nécessaire de caractériser à la date de commission de l'agression dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle ; que le comportement de Patrick X... qui a caressé la poitrine et léché

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cr

61372624cd58014677423439

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

son domicile le jour des faits ; qu'il l'a embrassé puis a tenté successivement d'obtenir une fellation et un rapport sexuel ; qu'il a effectué des caresses sur le sexe de sa nièce puis a tenté de la lécher

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cr

61372648cd580146774245fa

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de

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61372620cd5801467742325c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

personnes de Joanna Y..., Sandy Z... et Maxime Z..., mineurs de quinze ans ; "aux motifs que Joanna Y... déclarait aux enquêteurs que son papy "lui tripotait la mounette", et indiquait : "je lui lèche

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cr

613726a5cd580146774275cf

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

d'assises que Sébastien X... a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher

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soc

61372376cd5801467740a1ee

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

X..., la cour d'appel a privé sa décision de base lécale au regard des articles L. 121-1 et suivants du Code du travail ; qu'en ne recherchant pas si les conditions de fixation de cette rémunération, supérieure

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soc

613723fbcd58014677410b72

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

artificiel sur la personne humaine, quelles que soient les modalités d'exercice (salons de coiffures, hors salons de coiffure)", qu'en refusant de considérer que les contrats de travail liant les salariés à lEcole

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cr

613725b7cd5801467742002a

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

reprises dans l'escalier des caves entre juin et novembre 1994 ; que déclarait que, le 19 novembre 1994, Henri Leneutre l'a gardée et l'avait entraînée vers des caves où il lui avait baissé sa culotte et léché

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05514

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

S... monter » sur I..., lui toucher la poitrine et le sexe et lui lécher le sexe ; qu'elle a indiqué avoir été victime des mêmes agissements que sa soeur à plusieurs reprises ; que I... a confirmé que

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cr

6137258fcd5801467741ec8b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

la salle-à-manger ; ils l'avaient alors déshabillée, allongée sur le canapé ; ils s'étaient également déshabillés ; Véronique X... avait commencé selon son expression à la "doigter" puis lui avait léché

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