Y... et l'autre de "Marie-Agnès Z... qu'il avait lui-même rédigés ;. que si "Marie-Agnès Z... a maintenu les termes de son "attestation.... il n'en demeure pas moins que le Dr Pierre X... a abusé "de

ordonnance du juge d'instruction du 5 décembre 2003, Vincent Y..., né le 17 octobre 1976, a été, d'une part, renvoyé devant la cour d'assises des mineurs de la Haute-Garonne pour viols aggravés commis sur Sandrine

Marie-Christine, - les époux D..., en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils D...

, a été clôturée le 18 novembre 1985 par une ordonnance de non-lieu ; que, le 2 mars 1990, Sandrine X... a dénoncé, à nouveau, des agissements de même nature que son père aurait commis sur sa personne

plus le véhicule assuré ; que le 19 mai 2000, Sandrine Di Y... a demandé à la société d'assurances de "faire le nécessaire pour qu'un contrat d'assurance soit établi au nom d'Edmond X... ; que les assurances

vous étiez assistée de Monsieur Jean-Paul VIALA, conseiller du salarié, je vous ai exposé qu'à la suite de votre mail du 6 novembre me faisant part de vos difficultés avec vos collègues de travail Sandrine

gauche de Sandrine C... et des coups portés par Pierre-Marie F... à la jeune fille était établie; que les certificats médicaux versés au dossier démontrent que les blessures de Sandrine C... ont entraîné

A... a indiqué, pour sa part, que Sandrine Z... n'avait pas " une tête habituelle " et qu'il ne pensait pas qu'elle était tout à fait consciente, il ne saurait pour autant être affirmé que les jeunes

X..., infirmière, avait accepté qu'on lui amène depuis le Portugal Jean-Marc Z..., blessé par arme à feu et qui refusait de se faire hospitaliser ; qu'après avoir tenté d'occulter la vérité, Sandrine

X... , atteint d'hémophilie, a reçu, à partir de 1968, un grand nombre de produits sanguins provenant du centre de transfusion sanguine du Mans (le CTS du Mans) et du centre régional de transfusion sanguine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Marie Dominique et Sandrine X..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Sandrine, - L'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 avril 1998, qui, après

ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que la chambre de l'instruction a prononcé la mise en accusation de Charles X... des chefs de viol aggravé prétendument commis au préjudice de Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., domiciliée chalet du Mottay n 3, à Amphion-les-Bains

ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-cinq mars deux mille quinze

Y... ; que face au silence de son ex-mari, Sandrine Y... a été contrainte de porter plainte le 28 février 2001 ; que Frédéric X... a volontairement refusé d'exécuter la décision exécutoire rendue par

Y... de la moitié indivise en usufruit de l'immeuble et à leur fille, Sandrine Y..., de cette même moitié, en nue-propriété ; qu'aux termes de cet acte, M.